DEC_2026_101_2532_Acquisition d’une œuvre d’art auprès du collectionneur privé Jean-Luc Raffier par assist.dga des Ressources | 14 novembre 2025 | Décisions Maire
DEL_2025_046_Adhésion à la convention de participation risque santé 2025_030 du CDG 13 par assist.dga des Ressources | 14 novembre 2025 | Délibérations
DEL_2025_069_Autorisation donnée au maire de se porter acquéreur, au nom de la Commune, d’un bien immobilier cadastrée section BO n°9, sis Route de Rans- Chemin des Bolles à Cabries 13480 par assist.dga des Ressources | 13 novembre 2025 | Délibérations
DEL_2025_068_Approbation de la convention de servitudes avec Enedis pour l’établissement de canalisations souterraines d’électricité – Parcelle cadastrée section DB n°152-Avenue Raymond Martin par assist.dga des Ressources | 13 novembre 2025 | Délibérations
DEL_2025_067_Approbation de la convention constitutive de droits réels avec Enedis pour l’implantation d’un poste de distribution publique d’électricité-Parcelle cadastrée section DB n°152-Allée du Golf par assist.dga des Ressources | 13 novembre 2025 | Délibérations