PV de la séance du 26 juin 2026
Procès verbal du Conseil municipal du 5 juin 2026
PV de la séance du 8 avril 2026
PV de la Séance du 21 mars 2026
PV de la Séance du 16 décembre 2025
PV-Séance du 5 novembre 2025
PV_ Séance du 8 juillet 2025
PV- Séance du 02 avril 2025
PV Séance du 4 mars 2025
PV séance du 17 décembre 2024
Liste des délibérations_ Conseil municipal du 22 septembre 2026
Liste des délibérations du Conseil municipal du 26 juin 2026
Liste des délibérations du Conseil municipal du 29 avril 2026
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 8 avril 2026
Liste des délibérations du Conseil municipal du 21 mars 2026
Liste des délibération du conseil municipal du 16 décembre 2025
Liste des délibérations du Conseil municipal du 5 novembre 2025
Liste des délibérations du Conseil municipal du 8 juillet 2025
Liste des délibérations du Conseil municipal du 2 avril 2025
Liste des délibérations du Conseil municipal du 4 Mars 2025
DEL_2026_063_Avis du Conseil municipal émis dans le cadre de la Participation du Public par Voie Electronique ( PPVE) relative à l’utilité publique du raccordement électrique du datacenter MRS6 (Liaison souterraine 225 000 volts Lepine – Réaltor)
DEL_2026_062_Convention cadre relative aux modalités de rétrocession de points d’eau incendie privés en vue de leur intégration dans le service public de défense extérieure contre l’incendie sur le territoire
DEL_2026_061_Avenant à la convention territoriale globale de service aux familles avec la caisse d’allocations familiales
DEL_2026_060_Revalorisation des tarifs des concessions funéraires et des columbariums
DEL_2026_059_Approbation du guide interne de l’achat et de la commande publique
DEL_2026_058_Majoration au plafond légal des taux de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation
DEL_2026_057_Garantie d’emprunt à 100 % accordée à l’Organisme de Foncier Solidaire ( OFS) « Tous Propriétaires » pour l’opération « Jardin de Lou »
DEL_2026_056_Délégation au Maire pour la demande de subvention au titre du Contrat Départemental pour la Transition Ecologique (CDTE) sans limitation de montant
DEL_2026_055_Modification de l’annexe RIFSEEP de la délibération cadre relative au régime indemnitaire applicable aux agents de la commune
DEL_2026_046_Décision modificative du budget de la commune n°1 – Exercice 2026
DEL_2026_045_Budget principal et budget annexe – Annexe 2025- Adoption du compte financier unique
DEL_2026_054_Approbation de principe du projet « Les Agassouns » de réalisation de six logements sociaux en PLAI Adapté et soutien aux démarches de financement et d’agrément
Rob budget annexe 2024
DEL_2024_006_AnnexeTélécharger
Rapport d’orientation budgétaire 2024
DEL_2024_005_AnnexeTélécharger
ROB budget annexe 2023