A_2026_110_E_Réglementation de l’accès et de l’utilisation des locaux de la Maison des Arts de Cabriès
A_2026_112_E_Habilitation et commissionnement de M. Patrick CHAMPELAY aux fins de constater les infractions relatives aux déchets (Code de l’environnement) et les infractions forestières (Code forestier)
Arrêté n°2026/490/B règlementation de la circulation sur l’avenue Jean Moulin du 6 au 15 octobre 2026
A 2026 490 B SOGEA SUR AV JEAN MOULIN DU 6 AU 15 10 2026Télécharger
A_2026_109_E_Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres Adaptée (CAOA)
Arrêté n°2026/465/B : réglementation de la circulation sur l’avenue Jean Moulin du 17 au 26 septembre 2026
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Arrêté 2026-391B_accordant AT25K0016_SCI VENDOME
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DEC_2026_092_2644_Demande d’aide financière au département des Bouches-du-Rhône au titre d’un contrat départemental pour la transition écologique 2025/2026 – Tranche 2026
DEC_2026_091_2643_Statuts de la régie de recettes du « pôle unique »
DEC_2026_090_2642_Avenant n°1 à la convention de location de bâtiments modulaires à usage scolaire avec la Ville de Fuveau
DEC_2026_089_2641_Contrat de prestations de service pour le dégraissage et l’entretien des hottes des restaurations scolaires et de la cuisine centrale avec la société Provence Ventilation Service
DEC_2026_088_2640_Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle « Joyeux Noël avec Fabrizio »
DEC_2026_086_2638_Prestation de service mail avec outils de travail collaboratifs avec la société INAUBI
DEC_2026_087_2639_Subdélégation de signature et de compétence à Monsieur Robert Abela, 1er Adjoint au Maire, relative à l’acceptation du legs de M. Jean-Pierre Giavelli et à la signature des actes notariés afférents
DEC_2026_085_2637_Acceptation des indemnités de Groupama pour le sinistre survenu le 5 juillet 2026 sur la route d’Apt.
DEC_2006_083_2635_Cession par reprise d’un véhicule municipal – Renault Mégane immatriculé DP-937-GL