Ordre du jour et convocation au Bureau Municipal du Conseil Métropolitain du 6 octobre
ORDRE DU JOUR ET CONVOCATION : CONSEIL DE LA METROPOLE DU 18 SEPTEMBRE 2025
MODIFICATION DU PLUi – enquête publique 16/09 au 02/10
PLUi_M2 : définition des objectifs et modalités de concertation
PLUI_RA1_Prescription_définition des objectifs_modalités de concertation
APPROBATION SCOT
PLUi : ARRETE MISE A JOUR N°1
ENQUETE PUBLIQUE SCOT
PV Affichage Bureau et du Conseil de la Métropole du 27 juin 2024
PV-Conseil-du-27-juin-2024Télécharger PV-Bureau-du-27-juin-2024Télécharger