1.2_CM2023.11.29_ODJTélécharger
PV Séance du 28/05/2024
PV Séance du 09 avril 2024
CM2024.04.09_PVTélécharger
PV Séance du 27 février 2024
doc06096720240507130546Télécharger
PV Séance du 29 novembre 2023
PV_CM_29_11_23Télécharger
PV séance du 18 juillet 2023
PV séance du 30 mai 2023
PV séance du 28 mars 2023
PV séance du 21 février 2023
PV séance 21 décembre 2022
PV séance du 8 novembre 2022
Liste des délibérations au conseil municipal du 9/07/2024
Liste des délibérations CM 28.05.2024
CM2024.05.28_LISTE_DELIBTélécharger
Liste des délibérations CM 29.04.2024
CM2024.04.09_LISTE_DELIBTélécharger
Liste des délibérations CM 27.02.2024
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Liste des délibérations CM 29.11.2023
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Liste des délibérations CM 29.11.2023
Deliberations_CM.29.11.2023Télécharger
Liste des délibérations CM 19.09.2023
Liste des délibérations CM 18.07.2023
Liste des délibérations CM 30.05.2023
Séance du 28 mars 2023
DEL_2026_023_Approbation du principe de la mise en place d’une résidence d’artiste au sein du bâtiment communal dit de l’ancienne prison et approbation de la convention d’accueil
DEL_2026_022_yndicat intercommunal du grand vallat – Participations provisoires des communes membres- Exercice 2026
DEL_2026_021_Débat sur le rapport d’orientation
DEL_2026_020_Création de 13 comités consultatifs
DEL_2026_019_Création de 7 commissions municipales permanentes et désignation de leurs membres
DEL_2026_018_Désignation des représentants de la commune dans les organismes extérieurs
DEL_2026_017_Centre Communal d’Action Sociale – Fixation du nombre de conseillers municipaux membres du conseil d’administration et élection des conseillers municipaux membres
DEL_2026_016_Commission Consultative des Services Publics Locaux – Désignation de ses membres
DEL_2026_015_Commission de Délégation de Service Public ( CDSP) – Election des membres de la Commission
DEL_2026_014_Commission d’Appel d’Offres ( CAO) – Election des membres de la commission
DEL_2026_013_Commission communal des impôts directs ( CCID) – Etablissement de la liste des contribuables proposés pour siéger à cette commission
DEL_2026_012_Mise à jour du tableau des effectifs du personnel communal
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