PV Séance du 27 février 2024
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PV Séance du 29 novembre 2023
PV_CM_29_11_23Télécharger
PV séance du 18 juillet 2023
PV séance du 30 mai 2023
PV séance du 28 mars 2023
PV séance du 21 février 2023
PV séance 21 décembre 2022
PV séance du 8 novembre 2022
PV de la séance du 20 septembre 2022
PV de la séance du 19 juillet 2022
Liste des délibérations CM 28.05.2024
CM2024.05.28_LISTE_DELIBTélécharger
Liste des délibérations CM 29.04.2024
CM2024.04.09_LISTE_DELIBTélécharger
Liste des délibérations CM 27.02.2024
Liste-des-deliberationsTélécharger
Liste des délibérations CM 29.11.2023
Liste-des-deliberations-2023.11.29_CMTélécharger
Liste des délibérations CM 29.11.2023
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Liste des délibérations CM 19.09.2023
Liste des délibérations CM 18.07.2023
Liste des délibérations CM 30.05.2023
Séance du 28 mars 2023
Liste des délibérations séance du 21.02.2023
DEL_2026_011_Attribution de véhicules de fonction et de service
DEL_2026_010_Formation des membres du conseil municipal
DEL_2026_Modalités de prise en charge des frais supportés par les conseillers municipaux dans le cadre de leur fonction
DEL_2026_007_Règlement intérieur du Conseil Municipal
DEL_2026_008_Indemnités de fonctions du maire, des adjoints et des conseillers municipaux titulaires d’une délégation
DEL_2026_006_Modalités de dépôt des listes concernant l’élection des représentants de l’assemblée délibérante à la commission d’appel d’offre (CAO) et à la commission de Délégation de Service Public
DEl_2026_005_Délégation générale du Conseil municipal au Maire
DEL_2026_004_Lecture de la Charte de l’élu local
DEL_2026_003_Election des adjoints au Maire
DEL_2026_002_Fixation du nombre d’adjoins au Maire
DEL_2026_001_ Election du Maire de la Commune
DEL_2025_049_Délibération-cadre relative au régime indemnitaire applicable aux agents de la commune, incluant le RIFSEEP, les IHTS et l’ISFE des fonctionnaires relevant des cadres d’emplois de la police municipale et des gardes champêtres
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