Liste des délibérations CM 19.09.2023
Liste des délibérations CM 18.07.2023
Liste des délibérations CM 30.05.2023
Séance du 28 mars 2023
Liste des délibérations séance du 21.02.2023
Liste des délibérations. Conseil municipal du 21 décembre 2022.
Liste des délibérations de la séance du 8 novembre 2022
Liste des délibérations 20.09.2022
Liste des délibérations séance 22.07.22
Compte rendu du conseil municipal du 08 juin 2022
PV séance du 28 mars 2023
PV séance du 21 février 2023
PV séance 21 décembre 2022
PV séance du 8 novembre 2022
PV de la séance du 20 septembre 2022
PV de la séance du 19 juillet 2022
PV CM 8 juin 2022
PV CM 15 MARS 2022
Procès-verbal de la séance du 08/04/2022
Procès-verbal de la séance du 01/02/2022
Aucun résultat
La page demandée est introuvable. Essayez d'affiner votre recherche ou utilisez le panneau de navigation ci-dessus pour localiser l'article.
DEL_2025_020_Modification de la date de versement du complément indemnitaire annuel (CIA)
DEL_2025_019_Acquisition d’un fonds de commerce
DEL_2025_018_Attribution de véhicules de fonction ou de service
DEL_2025_017_Avenant n°2 à la convention d’occupation temporaire du domaine public avec la société SERENY CALAS
DEL_2025_016_Approbation de l’avenant à la promesse de vente entre la commune de Cabriès et la société Science Park Cabriès sur les parcelles cadastrées section D n° 107, 108, 796, 340, 341, 799, 800, 766, 544
DEL_2025_015_Approbation de l’avenant à la promesse de vente entre la commune de Cabriès et la société Science Park Cabriès sur les parcelles cadastrées section BY n° 201 et 119
DEL_2025_014_Ratification des accords pour la transition écologique en région Provence-Alpes-Côte d’Azur
DEL_2025_013_Adhésion au Projet Alimentaire Territorial et à la charte des communes métropolitaines pour une action collective en faveur de l’alimentation durable
DEL_2025_012_Vente aux enchères publiques en ligne d’une Peugeot 308
DEL_2025_011_Adhésion à la campagne de piégeage du frelon asiatique et oriental du Département des Bouches-du-Rhône
DEL_2025_010_Actualisation du règlement intérieur des crèches