Liste des délibérations CM 30.05.2023
Séance du 28 mars 2023
Liste des délibérations séance du 21.02.2023
Liste des délibérations. Conseil municipal du 21 décembre 2022.
Liste des délibérations de la séance du 8 novembre 2022
Liste des délibérations 20.09.2022
Liste des délibérations séance 22.07.22
Compte rendu du conseil municipal du 08 juin 2022
Compte rendu du conseil municipal du 08/04/2022
Compte rendu de la séance du 15 mars 2022
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DEL_2024_080_Fixation des ouvertures dominicales pour les commerces de détail alimentaire et non alimentaire et ceux de la branche automobile – Année 2025
DEL_2024_079_Maintien des activités commerciales existantes
DEL_2024_078_ Constitution d’une servitude sur la parcelle communale BN n° 10 en contrepartie de la cession d’une bande de terrain sur la parcelle BM n°93
DEL_2024_077_Constitution de servitudes de tréfonds pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau public d’eaux usées sur les parcelles cadastrées section D n°107, 340, 341 et BY n°160 au Parc Club de l’Arbois
DEL_2024_076_ Proposition de coupes de bois 2025 pour l’entretien de la forêt communale ( régulation et amélioration)
DEL_2024_075_Approbation du périmètre définitif de la Zone Agricole Protégée de la commune (ZAP)
DEL_2024_074_ Identification des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables ( ZAEnR)
DEL_2024_063_Remplacement d’un représentant de la commune au Syndicat Intercommunal du Grand Vallat ( SIGV)
DEL_2024_073_ Ouverture de comptes à terme