Liste des délibérations CM 30.05.2023
Séance du 28 mars 2023
Liste des délibérations séance du 21.02.2023
Liste des délibérations. Conseil municipal du 21 décembre 2022.
Liste des délibérations de la séance du 8 novembre 2022
Liste des délibérations 20.09.2022
Liste des délibérations séance 22.07.22
Compte rendu du conseil municipal du 08 juin 2022
Compte rendu du conseil municipal du 08/04/2022
Compte rendu de la séance du 15 mars 2022
DEL_2026_039_Avenant n°8 à la convention de gestion avec la Métropole AMP au titre de compétence « Création, aménagement et gestion des zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire
DEL_2026_038_Approbation de la convention portant ouverture d’ateliers de co-développement, aux agents des communes de l’aire métropolitaine
DEL_2026_037_Motion pour une zone commerciale responsable et engagée dans la transition écologique et le développement économique durable
DEL_2026_036 : Fixation des taux d’imposition pour 2026 – Délibération rectificative
DEL_2026_035 : Recueil de l’avis des représentants de la collectivité et fixation du nombre de représentants titulaires et de la collectivité auprès du comité social territorial.
DEL_2026_034 :Elections sénatoriales – Désigantion des délégués de la commune et élection de leurs suppléants pour le collège des grands électeurs
DEL_2026_033_Attribution de subventions aux associations – 2026
DEL_2026_032_Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieurs ( TLPE) pour l’année 2027
DEL_2026_031_Fixation des taux d’imposition pour 2026
DEL_2026_029_Budget » Créations et concessions de caveaux, cavurnes et colombarium » – Année 2026
DEL_2026_028_Budget principal de la commune – Année 2026-Budget primitif
DEL_2026_027_Reprise anticipée des résultats
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