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Séance du 27 février 2024
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Séance du 29 novembre 2023
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Séance du 19 septembre 2023
Séance du 30 mai 2023
Séance du 28 mars 2023
Séance du 21 février 2023
Ordre du jour – séance du 21 décembre 2022
Séance du 8 novembre 2022
Convocation CM 20 septembre 2022
PV séance du 5 novembre 2024
PV Séance du 9 juillet 2024
PV Séance du 28/05/2024
PV Séance du 09 avril 2024
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PV Séance du 27 février 2024
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PV Séance du 29 novembre 2023
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PV séance du 18 juillet 2023
PV séance du 30 mai 2023
PV séance du 28 mars 2023
PV séance du 21 février 2023
Liste des délibérations du Conseil municipal du 17 DEC 2024
Liste des délibération au conseil municipal du 5/11/2024
Liste des délibérations au conseil municipal du 9/07/2024
Liste des délibérations CM 28.05.2024
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Liste des délibérations CM 29.04.2024
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Liste des délibérations CM 27.02.2024
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Liste des délibérations CM 29.11.2023
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Liste des délibérations CM 29.11.2023
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Liste des délibérations CM 19.09.2023
Liste des délibérations CM 18.07.2023
DEL_2026_053_Acquisition amiable par voie de cession foncière d’une bande de terrain d’environ 520 m2 sur la parcelle section BH n°291 pour la sécurisation de la route de Sain
DEL_2026_052_Mise à jour du périmètre de contrôle des divisions foncières ( Article L. 111-5-2 du code de l’Urbanisme- anciennement L.115-3) en application du PLUi du Pays d’Aix.
DEL_2026_051_Autorisation donnée au maire de signer le compromis d vente des lots n°20, 67 et 102 de la Résidence de la Cabre d’Or, Alleée du Golf, 13480 Cabriès, en vue de leur cession à CDC Habitat Social
DEL_2026_050_Proposition de coupes de bois 2026 pour l’entretien de la forêt communale ( régénaration et amélioration)
DEL_2026_049_Candidature de la Commune au label » Ville amie des enfants » ( UNICEF) pour la mandature 2026-2032
DEL_2026_048_Reconduction de la convention de partenariat culturel 2026/2027 avec le département des Bouches du Rhône dans le cadre du dispositif « Provence en scène »
DEL_2026_047_Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association « Arts K Danse »
DEL_2026_045_Budget principal et budget annexe – Annexe 2025- Adoption du compte financier unique
DEL_2026_044_Modalités de recrutement et de rémunération des vacataires
DEL_2026_042_Autorisation de rappel de rémunérations pour la période prescrite par la déchéance quadriennale
DEL_2026_041_Mise à jour du tableau des effectifs du personnel communal
DEL_2026_40_Désignation de la représentante du Conseil municipal au sein de l’Organisme Foncier Solidaire ( OFS) » Tous Propriétaires ».
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