1.2_CM2024.02.27_ODJTélécharger
PV Séance du 9 juillet 2024
PV Séance du 28/05/2024
PV Séance du 09 avril 2024
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PV Séance du 27 février 2024
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PV Séance du 29 novembre 2023
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PV séance du 18 juillet 2023
PV séance du 30 mai 2023
PV séance du 28 mars 2023
PV séance du 21 février 2023
PV séance 21 décembre 2022
Liste des délibération au conseil municipal du 5/11/2024
Liste des délibérations au conseil municipal du 9/07/2024
Liste des délibérations CM 28.05.2024
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Liste des délibérations CM 29.04.2024
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Liste des délibérations CM 27.02.2024
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Liste des délibérations CM 29.11.2023
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Liste des délibérations CM 29.11.2023
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Liste des délibérations CM 19.09.2023
Liste des délibérations CM 18.07.2023
Liste des délibérations CM 30.05.2023
DEL_2026_40_Désignation de la représentante du Conseil municipal au sein de l’Organisme Foncier Solidaire ( OFS) » Tous Propriétaires ».
DEL_2026_039_Avenant n°8 à la convention de gestion avec la Métropole AMP au titre de compétence « Création, aménagement et gestion des zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire
DEL_2026_038_Approbation de la convention portant ouverture d’ateliers de co-développement, aux agents des communes de l’aire métropolitaine
DEL_2026_037_Motion pour une zone commerciale responsable et engagée dans la transition écologique et le développement économique durable
DEL_2026_036 : Fixation des taux d’imposition pour 2026 – Délibération rectificative
DEL_2026_035 : Recueil de l’avis des représentants de la collectivité et fixation du nombre de représentants titulaires et de la collectivité auprès du comité social territorial.
DEL_2026_034 :Elections sénatoriales – Désigantion des délégués de la commune et élection de leurs suppléants pour le collège des grands électeurs
DEL_2026_033_Attribution de subventions aux associations – 2026
DEL_2026_032_Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieurs ( TLPE) pour l’année 2027
DEL_2026_031_Fixation des taux d’imposition pour 2026
DEL_2026_029_Budget » Créations et concessions de caveaux, cavurnes et colombarium » – Année 2026
DEL_2026_028_Budget principal de la commune – Année 2026-Budget primitif
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