Procès verbal du Conseil municipal du 5 juin 2026
PV de la séance du 8 avril 2026
PV de la Séance du 21 mars 2026
PV de la Séance du 16 décembre 2025
PV-Séance du 5 novembre 2025
PV_ Séance du 8 juillet 2025
PV- Séance du 02 avril 2025
PV Séance du 4 mars 2025
PV séance du 17 décembre 2024
PV séance du 5 novembre 2024
Liste des délibérations du Conseil municipal du 26 juin 2026
Liste des délibérations du Conseil municipal du 29 avril 2026
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 8 avril 2026
Liste des délibérations du Conseil municipal du 21 mars 2026
Liste des délibération du conseil municipal du 16 décembre 2025
Liste des délibérations du Conseil municipal du 5 novembre 2025
Liste des délibérations du Conseil municipal du 8 juillet 2025
Liste des délibérations du Conseil municipal du 2 avril 2025
Liste des délibérations du Conseil municipal du 4 Mars 2025
Liste des délibérations du Conseil municipal du 17 DEC 2024
DEL_2026_054_Approbation de principe du projet « Les Agassouns » de réalisation de six logements sociaux en PLAI Adapté et soutien aux démarches de financement et d’agrément
DEL_2026_053_Acquisition amiable par voie de cession foncière d’une bande de terrain d’environ 520 m2 sur la parcelle section BH n°291 pour la sécurisation de la route de Sain
DEL_2026_052_Mise à jour du périmètre de contrôle des divisions foncières ( Article L. 111-5-2 du code de l’Urbanisme- anciennement L.115-3) en application du PLUi du Pays d’Aix.
DEL_2026_051_Autorisation donnée au maire de signer le compromis d vente des lots n°20, 67 et 102 de la Résidence de la Cabre d’Or, Alleée du Golf, 13480 Cabriès, en vue de leur cession à CDC Habitat Social
DEL_2026_050_Proposition de coupes de bois 2026 pour l’entretien de la forêt communale ( régénaration et amélioration)
DEL_2026_049_Candidature de la Commune au label » Ville amie des enfants » ( UNICEF) pour la mandature 2026-2032
DEL_2026_048_Reconduction de la convention de partenariat culturel 2026/2027 avec le département des Bouches du Rhône dans le cadre du dispositif « Provence en scène »
DEL_2026_047_Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association « Arts K Danse »
DEL_2026_045_Budget principal et budget annexe – Annexe 2025- Adoption du compte financier unique
DEL_2026_044_Modalités de recrutement et de rémunération des vacataires
DEL_2026_042_Autorisation de rappel de rémunérations pour la période prescrite par la déchéance quadriennale
DEL_2026_041_Mise à jour du tableau des effectifs du personnel communal
Rob budget annexe 2024
DEL_2024_006_AnnexeTélécharger
Rapport d’orientation budgétaire 2024
DEL_2024_005_AnnexeTélécharger
ROB budget annexe 2023