Arrêté n° 2022/098/B – Règlementation de la circulation sur la Route de VIOLESI
Arrêté n° 2022/097/B – Règlementation de al circulation sur la Route de VIOLESI
Arrêté n° 2022/096/B – Règlementation de la circulation sur la Route de la Grande Campagne
Arrêté n° 2022/093/B – Règlementation de la circulation l’Avenue Marcel PAGNOL
Arrêté n° 2022/092/B – Règlementation de la circulation
Arrêté n° 2022/091/B – Règlementation de la circulation sur une partie des voies communales
Arrêté n° 2022/090/B – Règlementation de la circulation sur l’Avenue Jean MOULIN RD543
Arrêté n° 2022/089/B – Réglementation de la circulation sur Rue des Écoles, Route de Violesi RD8 et Avenue Auguste MAVY RD8
Arrêté n° 2022/088/B – règlementation de la circulation sur le Chemin de Marseille à Velaux
DEC_2023_074_2306 Autorisation Me ROBERT ester en justice infractions urbanisme
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DEC_2023_073_2305 Signature avenant n° 1 au marché de travaux de réhabilitation de la toiture de l’école de la Trébillane Lot 2 : Faux Plafonds avec la société MAITRISE ET CONSTRUCTION
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DEC_2023_072_2304 Demande de subvention Région sûre – abrogation de la décision n°2023/046/2277
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DEC_2023_071_2303 Actualisation des tarifs d’accueil péri scolaires, de la restauration collective et des accueils de Loisirs par application de l’augmentation de l’indice des prix à la consommation annuelle hors tabac, hors loyers de juin 2023.
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DEC_2023_069_2301 signature d’une convention précaire pour l’occupation d’un logement communal (oustaou per touti)
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DEC_2023_066_2298 Désignation de Maitre ANDREANI pour assister la commune dans les recours NEKAI TA n°2205268 et 2201344
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DEC_2023_065_2297 Signature d’un bail de chasse
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DEC_2023_064_2296 Signature d’un bail d’habitation pour un logement communal
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DEC_2023_063_2295 Installation et maintenance de deux centres de tri sélectif urbains
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DEC_062_2294 Demande de subvention rectificative au Département des Bouches-du-Rhône pour la construction d’une piste d’athlétisme et de deux terrains de futsal éclairés
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