A_2022_049_E_REGL.VIDE GRENIERTélécharger
A_2022_048_E_AOT+CONV.BERARD S terrasse
A_2022_049_E_REGL.VIDE GRENIER
A 2022/200-B ABRAGATION ARRETE 2022/184-B DU 1ER JUILLET 2022
A 2022/198-B DEROGATION DE TONNAGE ROUTE D APT AVENUE DU MARECHAL LECLERC DU HAUTECLOQUE RUE EDGARD DEGAS ET RUE MONET LE 13/07/2022 MONSIEUR PHILIPPE BOUSQUET
A 2022/197-B REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION CHEMIN DE LA GRANDE CAMPAGNE DU 11/07AU 09/08/2022 SOCIETE CIRCET
A 2022/196-B REGLEMENTATION CIRCULATION ROUTE D APT DU 11 AU 24/07/2022 DE NUIT SOCIETE SAUR DT BOUCHES DU RHONE
A 2022/195-B DEROGATION TONNAGE PLUS DE 7T5 AVENUE JEAN MOULIN DU 1ER AU 31/07/2022 SOCIETE ONR INGENIERIE
A 2022/194-B DEROGATION DE TONNAGE PLUS DE 7T5 AVENUE JEAN MOULIN DU 1ER AU 31/07/2022 SOCIETE ONR INGENIERIE
A 2022/193-B DEROGATION DE TONNAGE PLUS 7T5 ROUTE DU PONT DE BOUC DU 19AU29/07/2022 MONSIEUR SEBASTIEN BAZEILLE
DEC_2024_051_2392_Signature de la convention d’attribution de subvention n°3SN076 « Sentiers de Nature » avec le Cerema pour l’opération de valorisation de la colline de Trébillane ou colline St Martin
DEC_2024_050_2391_Signature d’un avenant n°2 au marché de travaux de valorisation de la colline Saint Martin – Lot n1 : travaux d’aménagements de sentiers, cheminements, d’une aire de stationnement et plantations, avec la société ID VERDE.
DEC_2024_049_2390_Signature d’un avenant N°1 au marché de travaux de valorisation de la colline St Martin – Lot n°1 : travaux d’aménagements des sentiers, cheminements, d’une aire de stationnement et plantations, avec la société ID VERDE
DEC_2024_048_2389_ Demande de subvention au Département des Bouches-du-Rhône dans le cadre du Contrat Départemental pour la Transition Ecologique pour la rénovation énergétique et fonctionnelle des locaux de l’ancienne prison de Cabriès.
DEC 2024_047_2388_Demande de subvention au Département des Bouches-du-Rhône dans le cadre du Contrat Départemental pour la Transition Ecologique pour la sobriété foncière : relocalisation du centre de loisir extrascolaire dans le pôle enfance jeunesse quartier Raymond Martin
Décision 2024/046/2387 – Défendre les intérêts de la commune…
DEC -2024-039-Demande de subvention au titre de l’axe 2 du Fonds Vert « Renaturation des villes et villages »
DEC_2024_045_2386 Demande de subvention au Département des Bouches-du-Rhône dans le cadre du Contrat Départemental pour la Transition Ecologique pour la création d’une centralité bas village Cabriès – phase 1 études et AMO
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DEC_2024_043_2384 Demande de subvention au Département des Bouches-du-Rhône au titre du dispositif » Aide aux communes et aux EP » pour la rénovation, mise en sécurité du mur et du local Saint-Pierre
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DEC_2024_042_2383 Signature d’une convention de réservation d’un séjour éducatif pour l’école élémentaire du petit lac
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