Arrêté n° 2022/086-B – Règlementation de la circulation sur la route d’APT
Arrêté n° 2022/025/E – Règlement du jeu « printemps des commerçants 2022 »
Arrêté n° 2022/018-E – Portant nomination de régisseur et régisseurs suppléants
Arrêté n° 2022/011 – E – Délégation de signature
Arrêté n° 2022/008 – E – Délégation de signature
Arrêté n° 2022/18/F – Complément d’information sur la manifestation « LA DU CHEVAL »
A_2022_025_E_REG.printemps des commercants
DEC_2023_063_2301
DEC_2023_062_2294_Demande_Subv_CD13
Demande de subvention auprès de la région Sud dans le cadre du dispositif « Région sûre » pour le soutien renforcé auprès des forces de l’ordre : renforcement du système de video protection
Demande de subvention auprès de la région Sud dans le cadre du dispositif « Région sûre » pour le soutien renforcé auprès des forces de l’ordre : l’acquisition d’équipements pour la police municipale
Suppression de la régie de recettes pour la gestion du service municipal communication – publicités – revues municipales Cabre d’Or
Suppression de la régie de recettes pour les transports scolaires
Avenant n°1 au marché de travaux de remplacement de chauffage et de climatisation au sein du foyer rural et de la Mairie de Cabriès
Avenant n°1 à l’accord cadre à bons de commande pour des missions de maitrise d’œuvre dans le cadre de la construction, de l’extension ou de la rénovation du patrimoine bâti
DEC_2023_031_2262 Demande de subvention au département des Bouches du Rhône au titre de son dispositif Aide aux Travaux de proximité pour la rénovation de son parc d’habitation
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Demande de subvention au département des Bouches du Rhône au titre de son dispositif Aide aux équipements pour la sécurité publique
DEC 2023/033/2264