ARR_DES SUPL_2022_207_B
ARR_DES SUPL_2022_206_B
ARR_DES SUPL_2022_205_B
A 2022/245-B REGLEMENTATION CIRCULATION AVENUE JEAN MOULIN AU 1106T DU 29/08 AU 27/10/2022 SOCIETE AMPERIS
A 2022/243-B DEROGATION DE TONNAGE PLUS DE 7T5 AVENUE JEAN MOULIN AU 639 DU 29/08 AU 28/09/2022 SOCIETE AD GROUP
A 2022/242-B DEROGATION TONNAGE PLUS DE 7T5 ROUTE D APT AVENUE MAL LECLERC DE HAUTECLOQUE AVENUE M P KOENIG AVENUE C GOUNOD ET RUE W A MOZART DU 12 AU 30/09/2022 SOCIETE SOBECA
A 2022/241-B ARRETE CIRCULATION RUE W A MOZART AVENUE ET AVENUE CHARLES GOUNOD DU 12 AU 30/09/2022 SOCIETE SOBECA
A 2022/240-B DEROGATION DE TONNAGE DE PLUS DE 7T5 AVENUE MARCEL MATTEODA AVENUE RENE CASSIN ET IMPASSE DE FONTROUGE DU 25 AU 26/08/2022 SOCIETE ALGECO
A 2022/239-B DEROGATION TONNAGE PLUS DE 7T5 ROUTE D APT AVENUE DE PROVENCE RUE DU ROUMAVAGE PLACE DU 24 AVRIL 1915 LE 29/08/2022 SOCIETE MAITRISE ET CONSTRUCTION
DEC_2025_005_Signature d’une convention de mise à disposition des locaux de l’école élémentaire Auguste Benoit, au profit de l’association des parents d’élèves » les écoliers du Piton »
DEC_2025_008_2439_ Règlement des honoraires du commissaire de justice – SAS Provjuris
DEC_2025_002_2433_Avenant au contrat d’assurance des risques statutaires de agents avec l’entreprise ASTER – Les assurances territoriales
DEC_2025_001_Actualisation des prix plancher et prix plafonds des crèches pour l’année 2025
DEC_2024_089_2430_Demande de subvention au Conseil Départemental 13 pour 2025 « Soutien aux crèches communales » pour la crèche Li Esquirou
DEC_2024_088_2429_Demande de subvention au Conseil départemental 13 pour 2025 » Solution aux crèches communales » pour la crèche Li Cabrichou
DEC_2024_087_2428_Signature d’une convention avec une psychologue concernant l’observation des enfants et l’accompagnement à la parentalité, au sein de l’établissement d’accueil de la petite enfance « Li Esquirou »
DEC_2024_082_Désignation de Maître Passet pour défendre la commune dans le cadre d’un différend avec un agent
DEC_2024_090_2431_Signature du marché de travaux d’étanchéité d’urgence sur le chemin de ronde de la chapelle et du musée E.Melik