DEC_2025_005_Signature d’une convention de mise à disposition des locaux de l’école élémentaire Auguste Benoit, au profit de l’association des parents d’élèves » les écoliers du Piton »
DEC_2025_008_2439_ Règlement des honoraires du commissaire de justice – SAS Provjuris
DEC_2025_003_2434_Désignation de Maître Passet pour défendre la commune dans le cadre de l’affaire VEGLIA
DEC_2025_002_2433_Avenant au contrat d’assurance des risques statutaires de agents avec l’entreprise ASTER – Les assurances territoriales
DEC_2025_001_Actualisation des prix plancher et prix plafonds des crèches pour l’année 2025
DEC_2024_089_2430_Demande de subvention au Conseil Départemental 13 pour 2025 « Soutien aux crèches communales » pour la crèche Li Esquirou
DEC_2024_088_2429_Demande de subvention au Conseil départemental 13 pour 2025 » Solution aux crèches communales » pour la crèche Li Cabrichou
DEC_2024_087_2428_Signature d’une convention avec une psychologue concernant l’observation des enfants et l’accompagnement à la parentalité, au sein de l’établissement d’accueil de la petite enfance « Li Esquirou »
DEC_2024_082_Désignation de Maître Passet pour défendre la commune dans le cadre d’un différend avec un agent