Arrêté n° 2022/097/B – Règlementation de al circulation sur la Route de VIOLESI
Arrêté n° 2022/096/B – Règlementation de la circulation sur la Route de la Grande Campagne
Arrêté n° 2022/093/B – Règlementation de la circulation l’Avenue Marcel PAGNOL
Arrêté n° 2022/092/B – Règlementation de la circulation
Arrêté n° 2022/091/B – Règlementation de la circulation sur une partie des voies communales
Arrêté n° 2022/090/B – Règlementation de la circulation sur l’Avenue Jean MOULIN RD543
Arrêté n° 2022/089/B – Réglementation de la circulation sur Rue des Écoles, Route de Violesi RD8 et Avenue Auguste MAVY RD8
Arrêté n° 2022/088/B – règlementation de la circulation sur le Chemin de Marseille à Velaux
Arrêté n° 2022/086-B – Règlementation de la circulation sur la route d’APT
DEC_2023_087_2319 Désignation du cabinet ADDEN pour représenter la commune dans le cadre du recours sarl CABRIES INVEST TA AIT n°2210193
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DEC_2023_080_2312 Audit organisationnel DEJP
acte-2023-10-12T160629.078Télécharger
DEC_2023_068_2300 Désignation du cabinet ADDEN recours sarl CABRIES INVEST TA opposition DP n°2305636
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DEC_2023_078_2310 Avenant n° 2 marché de démolition et reconstruction in situ groupe scolaire Saint-Pierre Lot n° 14
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DEC_2023_077_2309 Avenant n° 2 marché de maitrise d’œuvre pour la construction du groupe scolaire St Pierre à Cabriès avec l’entreprise AMELIA TAVELLA
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DEC_2023_029_2260 Autorisation d’ester en justice pour défendre les intérêts de la commune contre la société SCI LE TREFLE
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DEC_2023_016_2247 Contrats de réservation et participation de la commune aux sorties éducatives des écoles élémentaires Auguste Benoît et Trébillane
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DEC_2023_082_2314 Demande de subvention façade CD13 DUFRENE
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DEC_2023_081_2313 Demande de subvention façade CD13 PERROUSE
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DEC_2023_079_2311 Convention tournées intercommunales métropolitaines
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