A 2022/243-B DEROGATION DE TONNAGE PLUS DE 7T5 AVENUE JEAN MOULIN AU 639 DU 29/08 AU 28/09/2022 SOCIETE AD GROUP
A 2022/242-B DEROGATION TONNAGE PLUS DE 7T5 ROUTE D APT AVENUE MAL LECLERC DE HAUTECLOQUE AVENUE M P KOENIG AVENUE C GOUNOD ET RUE W A MOZART DU 12 AU 30/09/2022 SOCIETE SOBECA
A 2022/241-B ARRETE CIRCULATION RUE W A MOZART AVENUE ET AVENUE CHARLES GOUNOD DU 12 AU 30/09/2022 SOCIETE SOBECA
A 2022/240-B DEROGATION DE TONNAGE DE PLUS DE 7T5 AVENUE MARCEL MATTEODA AVENUE RENE CASSIN ET IMPASSE DE FONTROUGE DU 25 AU 26/08/2022 SOCIETE ALGECO
A 2022/239-B DEROGATION TONNAGE PLUS DE 7T5 ROUTE D APT AVENUE DE PROVENCE RUE DU ROUMAVAGE PLACE DU 24 AVRIL 1915 LE 29/08/2022 SOCIETE MAITRISE ET CONSTRUCTION
A 2022/238-B REGLEMENTATION CIRCULATION RUE DE SAINT ELOI DU 22/08 AU 09/10/2022 SOCIETE SIMON TP
A_2022_053_E_AOT GARDIOL P. food-truck.fête votive 2022
A 2022/234-B DEROGATION TONNAGE ROUTE DE VIOLESI ET AVENUE AUGUSTE MAVY LE 30/08/2022 MONSIEUR FREDERIC MORI
A 2022/233-B REGLEMENTATION CIRCULATION AVENUE AUGUSTE MAVY LE 30/08/2022 MONSIEUR FREERIC MORI
DEC_2025_001_Actualisation des prix plancher et prix plafonds des crèches pour l’année 2025
DEC_2024_089_2430_Demande de subvention au Conseil Départemental 13 pour 2025 « Soutien aux crèches communales » pour la crèche Li Esquirou
DEC_2024_088_2429_Demande de subvention au Conseil départemental 13 pour 2025 » Solution aux crèches communales » pour la crèche Li Cabrichou
DEC_2024_087_2428_Signature d’une convention avec une psychologue concernant l’observation des enfants et l’accompagnement à la parentalité, au sein de l’établissement d’accueil de la petite enfance « Li Esquirou »
DEC_2024_082_Désignation de Maître Passet pour défendre la commune dans le cadre d’un différend avec un agent
DEC_2024_090_2431_Signature du marché de travaux d’étanchéité d’urgence sur le chemin de ronde de la chapelle et du musée E.Melik
DEC_2024_086_2427_Virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre
DEC_2024_085_2426_Signature de deux contrats avec LOGITUD SOLUTIONS : gve + municipol mobile
DEC_2024_081_2422_Modification des produits de la régie de recettes des affaires culturelles et fixation des tarifs des santons