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A_2026_034_E_Délégation de signature et de fonction d’officier d’état civil à Madame Mélanie Giba
A_2026_032_E_ Délégation de signature à Monsieur Maxime Brunet
Arrêté 2026-351B_accordant AT26K0013_RELAY
Arrêté 2026-350B_accordant ouverture au public_SPICE VILLAGE
Arrêté 2026-337B_accordant l’AT01301926K0012_MARIONNAUD
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DEC_2026_058_2610_Demande de fonds de concours exceptionnel à la Métropole
DEC_2026_057_2609_Abrogation de la décision n°2022/082/2186 relative à la mise en place d’astreintes financières pour les infractions à l’urbanisme
DEC_026_056_2608_Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle « Le vent des Hautes Plaines »
DEC_2026_055_2607_Demande de subvention au Département des Bouches-du-Rhône au titre de son dispositif « Travaux de Procimité » pour l’opération « Sécurisation des bâtiments communaux »
DEC_2026_054_2606_Demande de subvention au Département des Bouches-du-Rhône au titre de l’aide aux communes. ABROGE ET REMPLACE DEC 2026_041_2593
DEC_2026_053_2605_Demande de subvention au Département des Bouches-du-Rhône au titre de l’aide des communes. ABROGE ET REMPLACE DEC_2025_058_2489
DEC_2026_052_2604_Signature d’un contrat relatif à la souscription au service SAAS et services associés avec la Société NEXPUBLICA
DEC_2026_051_2603_ Souscription d’un ligne de trésorerie interactive