2025_009_E_AOT délivrée à M Broche Nicolas fête du chevalTélécharger
ARRÊTE n°2025-158 B / Mise en sécurité procédure urgente avec interdiction d’habiter et d’utiliser l’immeuble situé sur la parcelle BC0046
A_2025_158_B_MESPU_BC0046 (1)Télécharger
A_AOT/2025/006 Ludona Marché de Calas
2025_006_E_AOTdelivrée à la société Ludona marché de CalasTélécharger
A_2025_002_E_AOT Pizza du midi 23/02/25
2025_002_E_AOT délivrée à La pizza di midi loto du point rose 23 fev 2025Télécharger
A_2025_001_E_AOT Toast’in 23/02/25
2025_001_E_AOT délivrée àToast'in loto point rose 23 fev 2025Télécharger
A_2024_766-B rectification d’une omission dans l’arrêté municipal n°2024/681-B
A_2024_761-B Prolongation d’ouverture de la Halle de Producteurs
ARRETE N° 2024-575B Préemption parcelle DB 51 lot 102
ARR-2024_036_ AOT food truck Guinguette 14-07-2024
2024_038_AOT délivrée à Victoria’s burger pour Cinétoiles le 1er juillet 2024
DEC_2025_015_Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle Provence en scène – Tom et la mélodie perdue
DEC_2025_014_Signature d’un contrat de maintenance avec Inetum Software France
DEC_2025_005_Signature d’une convention de mise à disposition des locaux de l’école élémentaire Auguste Benoit, au profit de l’association des parents d’élèves » les écoliers du Piton »
DEC_2025_008_2439_ Règlement des honoraires du commissaire de justice – SAS Provjuris
DEC_2025_002_2433_Avenant au contrat d’assurance des risques statutaires de agents avec l’entreprise ASTER – Les assurances territoriales
DEC_2025_001_Actualisation des prix plancher et prix plafonds des crèches pour l’année 2025
DEC_2024_089_2430_Demande de subvention au Conseil Départemental 13 pour 2025 « Soutien aux crèches communales » pour la crèche Li Esquirou
DEC_2024_088_2429_Demande de subvention au Conseil départemental 13 pour 2025 » Solution aux crèches communales » pour la crèche Li Cabrichou
DEC_2024_087_2428_Signature d’une convention avec une psychologue concernant l’observation des enfants et l’accompagnement à la parentalité, au sein de l’établissement d’accueil de la petite enfance « Li Esquirou »