Arrêté n° 2022/092/B – Règlementation de la circulation
Arrêté n° 2022/091/B – Règlementation de la circulation sur une partie des voies communales
Arrêté n° 2022/090/B – Règlementation de la circulation sur l’Avenue Jean MOULIN RD543
Arrêté n° 2022/089/B – Réglementation de la circulation sur Rue des Écoles, Route de Violesi RD8 et Avenue Auguste MAVY RD8
Arrêté n° 2022/088/B – règlementation de la circulation sur le Chemin de Marseille à Velaux
Arrêté n° 2022/086-B – Règlementation de la circulation sur la route d’APT
Arrêté n° 2022/025/E – Règlement du jeu « printemps des commerçants 2022 »
Arrêté n° 2022/018-E – Portant nomination de régisseur et régisseurs suppléants
Arrêté n° 2022/011 – E – Délégation de signature
DEC_2023_071_2303 Actualisation des tarifs d’accueil péri scolaires, de la restauration collective et des accueils de Loisirs par application de l’augmentation de l’indice des prix à la consommation annuelle hors tabac, hors loyers de juin 2023.
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DEC_2023_069_2301 signature d’une convention précaire pour l’occupation d’un logement communal (oustaou per touti)
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DEC_2023_066_2298 Désignation de Maitre ANDREANI pour assister la commune dans les recours NEKAI TA n°2205268 et 2201344
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DEC_2023_065_2297 Signature d’un bail de chasse
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DEC_2023_064_2296 Signature d’un bail d’habitation pour un logement communal
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DEC_2023_063_2295 Installation et maintenance de deux centres de tri sélectif urbains
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DEC_062_2294 Demande de subvention rectificative au Département des Bouches-du-Rhône pour la construction d’une piste d’athlétisme et de deux terrains de futsal éclairés
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DEC_061_2293 Conventions d’objectifs et de financements CAF
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DEC_2023_060_2292 Convention avocat ANDREANI – référé PC SP2G + fond
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DEC_2023_059_2291 Convention SP2G – Aïoli
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