Arrêté n° 2022/092/B – Règlementation de la circulation
Arrêté n° 2022/091/B – Règlementation de la circulation sur une partie des voies communales
Arrêté n° 2022/090/B – Règlementation de la circulation sur l’Avenue Jean MOULIN RD543
Arrêté n° 2022/089/B – Réglementation de la circulation sur Rue des Écoles, Route de Violesi RD8 et Avenue Auguste MAVY RD8
Arrêté n° 2022/088/B – règlementation de la circulation sur le Chemin de Marseille à Velaux
Arrêté n° 2022/086-B – Règlementation de la circulation sur la route d’APT
Arrêté n° 2022/025/E – Règlement du jeu « printemps des commerçants 2022 »
Arrêté n° 2022/018-E – Portant nomination de régisseur et régisseurs suppléants
Arrêté n° 2022/011 – E – Délégation de signature
DEC_2023_086_2318 Attribution marché de travaux de valorisation de la colline St Martin – Lot n° 1 : Travaux d’aménagements des sentiers, cheminement d’une aire de stationnement et plantations
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DEC_2023_084_2316 Convention occupation Morello
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DEC_2023_034_2265 Avenant 2 au marché de réhabilitation rez de chaussée de la mairie centrale, lot n°2 « plomberie/électricité » avec SAUGELEC ASSOCIES
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DEC_2023_022_2253 Désigniation du cabinet ADDEN dans le cadre du recours FORTINO
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DEC_2023_088_2320 Désignation ADDEN recours FORTINO
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DEC_2023_087_2319 Désignation du cabinet ADDEN pour représenter la commune dans le cadre du recours sarl CABRIES INVEST TA AIT n°2210193
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DEC_2023_080_2312 Audit organisationnel DEJP
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DEC_2023_068_2300 Désignation du cabinet ADDEN recours sarl CABRIES INVEST TA opposition DP n°2305636
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DEC_2023_078_2310 Avenant n° 2 marché de démolition et reconstruction in situ groupe scolaire Saint-Pierre Lot n° 14
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DEC_2023_077_2309 Avenant n° 2 marché de maitrise d’œuvre pour la construction du groupe scolaire St Pierre à Cabriès avec l’entreprise AMELIA TAVELLA
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