Arrêté n° 2022/090/B – Règlementation de la circulation sur l’Avenue Jean MOULIN RD543
Arrêté n° 2022/089/B – Réglementation de la circulation sur Rue des Écoles, Route de Violesi RD8 et Avenue Auguste MAVY RD8
Arrêté n° 2022/088/B – règlementation de la circulation sur le Chemin de Marseille à Velaux
Arrêté n° 2022/086-B – Règlementation de la circulation sur la route d’APT
Arrêté n° 2022/025/E – Règlement du jeu « printemps des commerçants 2022 »
Arrêté n° 2022/018-E – Portant nomination de régisseur et régisseurs suppléants
Arrêté n° 2022/011 – E – Délégation de signature
Arrêté n° 2022/008 – E – Délégation de signature
Arrêté n° 2022/18/F – Complément d’information sur la manifestation « LA DU CHEVAL »
DEC_2023_081_2313 Demande de subvention façade CD13 PERROUSE
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DEC_2023_079_2311 Convention tournées intercommunales métropolitaines
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DEC_2023_076_2308 Convention d’objectifs et de financement EAJE – CAF- 1/01/23 – 31/12/26
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DEC_2023_075_2307 Contrat de service Mail INAUBI – Google
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DEC_2023_074_2306 Autorisation Me ROBERT ester en justice infractions urbanisme
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DEC_2023_073_2305 Signature avenant n° 1 au marché de travaux de réhabilitation de la toiture de l’école de la Trébillane Lot 2 : Faux Plafonds avec la société MAITRISE ET CONSTRUCTION
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DEC_2023_072_2304 Demande de subvention Région sûre – abrogation de la décision n°2023/046/2277
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DEC_2023_071_2303 Actualisation des tarifs d’accueil péri scolaires, de la restauration collective et des accueils de Loisirs par application de l’augmentation de l’indice des prix à la consommation annuelle hors tabac, hors loyers de juin 2023.
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DEC_2023_069_2301 signature d’une convention précaire pour l’occupation d’un logement communal (oustaou per touti)
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DEC_2023_066_2298 Désignation de Maitre ANDREANI pour assister la commune dans les recours NEKAI TA n°2205268 et 2201344
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