Arrêté n° 2022/103/B – Règlementation de la circulation
Arrêté n° 2022/102/B – Règlementation de la circulation sur la Route de RANS
Arrêté n° 2022/100/E – Règlementation de la circulation sur le Chemin de la MEUNIERE
Arrêté n° 2022/099/E – Règlementation de la circulation sur l’Avenue Jean MOULIN
Arrêté n° 2022/098/B – Règlementation de la circulation sur la Route de VIOLESI
Arrêté n° 2022/097/B – Règlementation de al circulation sur la Route de VIOLESI
Arrêté n° 2022/096/B – Règlementation de la circulation sur la Route de la Grande Campagne
Arrêté n° 2022/093/B – Règlementation de la circulation l’Avenue Marcel PAGNOL
Arrêté n° 2022/092/B – Règlementation de la circulation
DEC_2023_022_2253 Désigniation du cabinet ADDEN dans le cadre du recours FORTINO
DEC_2023_022_2253-1Télécharger
DEC_2023_088_2320 Désignation ADDEN recours FORTINO
DEC_2023_088_2320-FTélécharger
DEC_2023_087_2319 Désignation du cabinet ADDEN pour représenter la commune dans le cadre du recours sarl CABRIES INVEST TA AIT n°2210193
DEC_2023_087_2319-FTélécharger
DEC_2023_080_2312 Audit organisationnel DEJP
acte-2023-10-12T160629.078Télécharger
DEC_2023_068_2300 Désignation du cabinet ADDEN recours sarl CABRIES INVEST TA opposition DP n°2305636
DEC_2023_068_2300-1Télécharger
DEC_2023_078_2310 Avenant n° 2 marché de démolition et reconstruction in situ groupe scolaire Saint-Pierre Lot n° 14
DEC_2023_078_2310Télécharger
DEC_2023_077_2309 Avenant n° 2 marché de maitrise d’œuvre pour la construction du groupe scolaire St Pierre à Cabriès avec l’entreprise AMELIA TAVELLA
DEC_2023_077_2309Télécharger
DEC_2023_029_2260 Autorisation d’ester en justice pour défendre les intérêts de la commune contre la société SCI LE TREFLE
DEC_2023_029_2260Télécharger
DEC_2023_016_2247 Contrats de réservation et participation de la commune aux sorties éducatives des écoles élémentaires Auguste Benoît et Trébillane
DEC_2023_016_2247Télécharger
DEC_2023_082_2314 Demande de subvention façade CD13 DUFRENE
DEC_2023_082_2314Télécharger