A_2022_055_E_REGLEMENT TOMBOLA COMMERCANTS SEPT A OCT
ARR_DES SUPL_2022_208_B
ARR_DES SUPL_2022_207_B
ARR_DES SUPL_2022_206_B
ARR_DES SUPL_2022_205_B
A 2022/245-B REGLEMENTATION CIRCULATION AVENUE JEAN MOULIN AU 1106T DU 29/08 AU 27/10/2022 SOCIETE AMPERIS
A 2022/243-B DEROGATION DE TONNAGE PLUS DE 7T5 AVENUE JEAN MOULIN AU 639 DU 29/08 AU 28/09/2022 SOCIETE AD GROUP
A 2022/242-B DEROGATION TONNAGE PLUS DE 7T5 ROUTE D APT AVENUE MAL LECLERC DE HAUTECLOQUE AVENUE M P KOENIG AVENUE C GOUNOD ET RUE W A MOZART DU 12 AU 30/09/2022 SOCIETE SOBECA
A 2022/241-B ARRETE CIRCULATION RUE W A MOZART AVENUE ET AVENUE CHARLES GOUNOD DU 12 AU 30/09/2022 SOCIETE SOBECA
DEC_2024_058_2399_Signature d’une convention avec une psychologue concernant l’observation des enfants et l’accompagnement à la parentalité, au sein de L’EAPE « Li Esquirou »
DEC_2024_057_2398_ Signature du marché pour l’approvisionnement de denrées alimentaires nécessaires à la fabrication des repas destinés à la restauration municipale
DEC_2024_056_2397_Dates des fermetures 2025 de la crèche Li Cabrichou
DEC_2024_055_2396_Dates de fermetures 2025 de la crèche Li Esquirou
DEC_2024_054_2395_Signature d’une convention de prêt à usage avec « TOUS JARDINIERS »
DEC_2024_053_2394_Signature d’une convention précaire et révocable à titre de logement d’habitation d’un agent communal
AR-2024-046-E-Délégation de signatures et du pouvoir d’ester en justice au 7ème Adjoint
AR-2024-041-E-Délégation de signatures et du pouvoir d’ester en justice au 3ème Adjoint
AR-2024-040-E – Délégation de signatures et du pouvoir d’ester en justice au 1er Adjoint