A 2022/243-B DEROGATION DE TONNAGE PLUS DE 7T5 AVENUE JEAN MOULIN AU 639 DU 29/08 AU 28/09/2022 SOCIETE AD GROUP
A 2022/242-B DEROGATION TONNAGE PLUS DE 7T5 ROUTE D APT AVENUE MAL LECLERC DE HAUTECLOQUE AVENUE M P KOENIG AVENUE C GOUNOD ET RUE W A MOZART DU 12 AU 30/09/2022 SOCIETE SOBECA
A 2022/241-B ARRETE CIRCULATION RUE W A MOZART AVENUE ET AVENUE CHARLES GOUNOD DU 12 AU 30/09/2022 SOCIETE SOBECA
A 2022/240-B DEROGATION DE TONNAGE DE PLUS DE 7T5 AVENUE MARCEL MATTEODA AVENUE RENE CASSIN ET IMPASSE DE FONTROUGE DU 25 AU 26/08/2022 SOCIETE ALGECO
A 2022/239-B DEROGATION TONNAGE PLUS DE 7T5 ROUTE D APT AVENUE DE PROVENCE RUE DU ROUMAVAGE PLACE DU 24 AVRIL 1915 LE 29/08/2022 SOCIETE MAITRISE ET CONSTRUCTION
A 2022/238-B REGLEMENTATION CIRCULATION RUE DE SAINT ELOI DU 22/08 AU 09/10/2022 SOCIETE SIMON TP
A_2022_053_E_AOT GARDIOL P. food-truck.fête votive 2022
A 2022/234-B DEROGATION TONNAGE ROUTE DE VIOLESI ET AVENUE AUGUSTE MAVY LE 30/08/2022 MONSIEUR FREDERIC MORI
A 2022/233-B REGLEMENTATION CIRCULATION AVENUE AUGUSTE MAVY LE 30/08/2022 MONSIEUR FREERIC MORI
DEC_2024_056_2397_Dates des fermetures 2025 de la crèche Li Cabrichou
DEC_2024_055_2396_Dates de fermetures 2025 de la crèche Li Esquirou
DEC_2024_054_2395_Signature d’une convention de prêt à usage avec « TOUS JARDINIERS »
DEC_2024_053_2394_Signature d’une convention précaire et révocable à titre de logement d’habitation d’un agent communal
AR-2024-046-E-Délégation de signatures et du pouvoir d’ester en justice au 7ème Adjoint
AR-2024-041-E-Délégation de signatures et du pouvoir d’ester en justice au 3ème Adjoint
AR-2024-040-E – Délégation de signatures et du pouvoir d’ester en justice au 1er Adjoint
DEC_2024_051_2392_Signature de la convention d’attribution de subvention n°3SN076 « Sentiers de Nature » avec le Cerema pour l’opération de valorisation de la colline de Trébillane ou colline St Martin
DEC_2024_050_2391_Signature d’un avenant n°2 au marché de travaux de valorisation de la colline Saint Martin – Lot n1 : travaux d’aménagements de sentiers, cheminements, d’une aire de stationnement et plantations, avec la société ID VERDE.