assist.dga des Ressources | LEGACY CABRIES

DEL_2024_083_Avenant n°7 à la convention de gestion avec la métropole AMP au titre de la compétence « Création, aménagement et gestion des zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire »

par assist.dga des Ressources | 8 janvier 2025 | Délibérations

DEL_2024_081_Actualisation de la convention des services numériques avec la syndicat intercommunal du Grand Vallat ( SIGV)

par assist.dga des Ressources | 8 janvier 2025 | Délibérations

DEL_2024_082_Approbation des rapports de la Commission locale d’évaluation des charges transférées ( CLECT) du 23 septembre 2024

par assist.dga des Ressources | 8 janvier 2025 | Délibérations

PV séance du 5 novembre 2024

par assist.dga des Ressources | 19 décembre 2024 | Procès Verbaux

DEC_2024_081_2422_Modification des produits de la régie de recettes des affaires culturelles et fixation des tarifs des santons

par assist.dga des Ressources | 18 décembre 2024 | Décisions Maire