DEL_2025_049_Délibération-cadre relative au régime indemnitaire applicable aux agents de la commune, incluant le RIFSEEP, les IHTS et l’ISFE des fonctionnaires relevant des cadres d’emplois de la police municipale et des gardes champêtres par assist.dga des Ressources | 14 novembre 2025 | Délibérations, Non classé
DEC_2025_103_2534_Signature d’un contrat de maintenance et d’hébergement du progiciel de gestion de la médiathèque ORPHEE avec la société C3RB par assist.dga des Ressources | 14 novembre 2025 | Décisions Maire
DEC_2025_102_2533_Demande de subvention à la Métropole Aix-Marseille-Provence au titre du Plan Local d’Insertion et d’Emploi ( PLIE) et du fonctionnement du Bureau Municipal de l’Emploi ( BME) par assist.dga des Ressources | 14 novembre 2025 | Décisions Maire
DEC_2026_101_2532_Acquisition d’une œuvre d’art auprès du collectionneur privé Jean-Luc Raffier par assist.dga des Ressources | 14 novembre 2025 | Décisions Maire
DEL_2025_046_Adhésion à la convention de participation risque santé 2025_030 du CDG 13 par assist.dga des Ressources | 14 novembre 2025 | Délibérations