Séance du 2 avril 2025 par assist.dga des Ressources | 31 mars 2025 | Conseils Municipaux, Convocations
DEL_2025_017_Avenant n°2 à la convention d’occupation temporaire du domaine public avec la société SERENY CALAS par assist.dga des Ressources | 13 mars 2025 | Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_016_Approbation de l’avenant à la promesse de vente entre la commune de Cabriès et la société Science Park Cabriès sur les parcelles cadastrées section D n° 107, 108, 796, 340, 341, 799, 800, 766, 544 par assist.dga des Ressources | 13 mars 2025 | Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_015_Approbation de l’avenant à la promesse de vente entre la commune de Cabriès et la société Science Park Cabriès sur les parcelles cadastrées section BY n° 201 et 119 par assist.dga des Ressources | 13 mars 2025 | Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_014_Ratification des accords pour la transition écologique en région Provence-Alpes-Côte d’Azur par assist.dga des Ressources | 13 mars 2025 | Conseils Municipaux, Délibérations