DEC_2006_083_2635_Cession par reprise d’un véhicule municipal – Renault Mégane immatriculé DP-937-GL par assist.dga des Ressources | 11 septembre 2026 | Décisions Maire
Arrêté inter-préfectoral prorogeant l’arrêté inter-préfectoral N°127-2017 DIG du 30 janvier 2018 modifié portant déclaration d’intérêt général pour les travaux d’entretien et de restauration des cours d’eau du bassin de l’Arc. par assist.dga des Ressources | 11 septembre 2026 | Arrêtés Préfectoraux
DEC_2026_082_2634_Approbation du bail de chasse en forêt communale de Cabriès par assist.dga des Ressources | 8 septembre 2026 | Décisions Maire
DEC_2026_081_2633_Avenants au marché public de travaux pour la réalisation du projet » Construction de l’ALSH de Cabriès » (Lots n°01, 02, 04, 05, 06, 07, 08, 09, 10, 11 et 12) par assist.dga des Ressources | 8 septembre 2026 | Décisions Maire
Arrêté portant mise en demeure de quitter les lieux_ 630 allée du Golf, résidence Odalys » La Cabre d’Or » Appt. 0017 par assist.dga des Ressources | 8 septembre 2026 | Arrêtés Préfectoraux