Archives | LEGACY CABRIES

DEL_2024_088_Garantie d’emprunt à la société UNICIL dans le cadre de l’opération « Jardins d’Emile »

par assist.dga des Ressources | 8 janvier 2025 | Délibérations

DEL_2024_087_Ouverture des crédits pour l’exercice 2025

par assist.dga des Ressources | 8 janvier 2025 | Délibérations

DEL_2024_086_Autorisations de programme et crédits de paiement

par assist.dga des Ressources | 8 janvier 2025 | Délibérations

DEL_2024_085_Adoption de la convention de mise à disposition de l’outil informatique « observatoire fiscal métropolitain »

par assist.dga des Ressources | 8 janvier 2025 | Délibérations

DEL_2024_083_Avenant n°7 à la convention de gestion avec la métropole AMP au titre de la compétence « Création, aménagement et gestion des zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire »

par assist.dga des Ressources | 8 janvier 2025 | Délibérations

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