DEL_2024_077_Constitution de servitudes de tréfonds pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau public d’eaux usées sur les parcelles cadastrées section D n°107, 340, 341 et BY n°160 au Parc Club de l’Arbois par assist.dga des Ressources | 12 novembre 2024 | Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2024_076_ Proposition de coupes de bois 2025 pour l’entretien de la forêt communale ( régulation et amélioration) par assist.dga des Ressources | 12 novembre 2024 | Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2024_075_Approbation du périmètre définitif de la Zone Agricole Protégée de la commune (ZAP) par assist.dga des Ressources | 12 novembre 2024 | Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2024_074_ Identification des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables ( ZAEnR) par assist.dga des Ressources | 12 novembre 2024 | Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2024_063_Remplacement d’un représentant de la commune au Syndicat Intercommunal du Grand Vallat ( SIGV) par assist.dga des Ressources | 12 novembre 2024 | Conseils Municipaux, Délibérations