Archives | LEGACY CABRIES

A_2024_766-B rectification d’une omission dans l’arrêté municipal n°2024/681-B

par cpu | 25 novembre 2024 | Arrêtés Municipaux

A_2024_761-B Prolongation d’ouverture de la Halle de Producteurs

par cpu | 21 novembre 2024 | Arrêtés Municipaux

DEL_2024_080_Fixation des ouvertures dominicales pour les commerces de détail alimentaire et non alimentaire et ceux de la branche automobile – Année 2025

par assist.dga des Ressources | 12 novembre 2024 | Conseils Municipaux, Délibérations

DEL_2024_079_Maintien des activités commerciales existantes

par assist.dga des Ressources | 12 novembre 2024 | Conseils Municipaux, Délibérations

DEL_2024_078_ Constitution d’une servitude sur la parcelle communale BN n° 10 en contrepartie de la cession d’une bande de terrain sur la parcelle BM n°93

par assist.dga des Ressources | 12 novembre 2024 | Conseils Municipaux, Délibérations

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