Récépissé de Dépôt

Nom du fichier Date de dépôt Date de retrait Catégorie
Arrêté n°2026-296 APS portant prescriptions spécifiques au système d’assainissement de Vitrolles relatives à la recherche de substances perfluoroalkylées ou polyfluoroalkylées (PFAS) dans les boues destinées à une valorisation agricole et à la gestion des boues contenant des PFAS 30 septembre 2026 N/A Arrêtés Préfectoraux
DEL_2026_063_Avis du Conseil municipal émis dans le cadre de la Participation du Public par Voie Electronique ( PPVE) relative à l’utilité publique du raccordement électrique du datacenter MRS6 (Liaison souterraine 225 000 volts Lepine – Réaltor) 28 septembre 2026 N/A Délibérations
DEL_2026_062_Convention cadre relative aux modalités de rétrocession de points d’eau incendie privés en vue de leur intégration dans le service public de défense extérieure contre l’incendie sur le territoire 28 septembre 2026 N/A Délibérations
DEL_2026_061_Avenant à la convention territoriale globale de service aux familles avec la caisse d’allocations familiales 28 septembre 2026 N/A Délibérations
DEL_2026_060_Revalorisation des tarifs des concessions funéraires et des columbariums 28 septembre 2026 N/A Délibérations
DEL_2026_059_Approbation du guide interne de l’achat et de la commande publique 28 septembre 2026 N/A Délibérations
DEL_2026_058_Majoration au plafond légal des taux de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation 28 septembre 2026 N/A Délibérations
DEL_2026_057_Garantie d’emprunt à 100 % accordée à l’Organisme de Foncier Solidaire ( OFS) « Tous Propriétaires » pour l’opération « Jardin de Lou » 28 septembre 2026 N/A Délibérations
DEL_2026_056_Délégation au Maire pour la demande de subvention au titre du Contrat Départemental pour la Transition Ecologique (CDTE) sans limitation de montant 28 septembre 2026 N/A Délibérations
DEL_2026_055_Modification de l’annexe RIFSEEP de la délibération cadre relative au régime indemnitaire applicable aux agents de la commune 28 septembre 2026 N/A Délibérations
DEC_2026_086_2638_Prestation de service mail avec outils de travail collaboratifs avec la société INAUBI 28 septembre 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_087_2639_Subdélégation de signature et de compétence à Monsieur Robert Abela, 1er Adjoint au Maire, relative à l’acceptation du legs de M. Jean-Pierre Giavelli et à la signature des actes notariés afférents 28 septembre 2026 N/A Décisions Maire
Arrêté n°2026-535 SE instaurant l’état d’alerte sécheresse sur le secteur Huveaune et levant l’état de vigilance sur le secteur couvert par le système Serre-Ponçon 28 septembre 2026 N/A Arrêtés Préfectoraux
PV de la séance du 26 juin 2026 23 septembre 2026 N/A Procès Verbaux
Liste des délibérations_ Conseil municipal du 22 septembre 2026 23 septembre 2026 N/A Liste des Délibérations
DEC_2026_085_2637_Acceptation des indemnités de Groupama pour le sinistre survenu le 5 juillet 2026 sur la route d’Apt. 21 septembre 2026 N/A Décisions Maire
Arrêté n°2026/465/B : réglementation de la circulation sur l’avenue Jean Moulin du 17 au 26 septembre 2026 21 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Arrêtés Municipaux - Décisions
Convocation et ordre du jour du Conseil municipal du 22 septembre 17 septembre 2026 N/A Conseils Municipaux, Convocations
PV du Conseil métropolitain du 10 septembre 2026 14 septembre 2026 N/A Métropole
DEC_2006_083_2635_Cession par reprise d’un véhicule municipal – Renault Mégane immatriculé DP-937-GL 11 septembre 2026 N/A Décisions Maire
Arrêté inter-préfectoral prorogeant l’arrêté inter-préfectoral N°127-2017 DIG du 30 janvier 2018 modifié portant déclaration d’intérêt général pour les travaux d’entretien et de restauration des cours d’eau du bassin de l’Arc. 11 septembre 2026 N/A Arrêtés Préfectoraux
DEC_2026_082_2634_Approbation du bail de chasse en forêt communale de Cabriès 8 septembre 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_081_2633_Avenants au marché public de travaux pour la réalisation du projet  » Construction de l’ALSH de Cabriès » (Lots n°01, 02, 04, 05, 06, 07, 08, 09, 10, 11 et 12) 8 septembre 2026 N/A Décisions Maire
Arrêté portant mise en demeure de quitter les lieux_ 630 allée du Golf, résidence Odalys  » La Cabre d’Or » Appt. 0017 8 septembre 2026 N/A Arrêtés Préfectoraux
Convocation et ordre du jour du Conseil Métropolitain du 10 septembre 2026 4 septembre 2026 N/A Métropole, Métropole / Département
PLUI : Enquête Publique révision allégée n°1 3 septembre 2026 N/A Métropole
DEC_2026_080_2632_ Convention de partenariat pour l’organisation d’une représentation de théâtre dans le cadre des 43 journées européennes du patrimoine 3 septembre 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_079_2631_Convention de partenariat pour l’organisation de cours de théâtre à la Maison des Arts de Cabriès 3 septembre 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_078_2630_Mise en place de la carte achat public pour le service Gestionnaire des programmes 3 septembre 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_077_2629_Avenant N°1 au marché public n°25005 – Lot 2 3 septembre 2026 N/A Décisions Maire
A_2026_078_F_Arrêté municipal portant sur l’installation ou la modification de panneaux « Sens interdit » sur la commune dans le cadre des travaux de réfection de l’avenue Jean Moulin 3 septembre 2026 N/A Arrêtés Municipaux
DEC 2026/076/2628 : Exercice du droit de préemption par substitution au Département des Bouches-du-Rhône au titre des Espaces Naturels Sensibles avec révision de prix — Parcelle D n° 392 25 août 2026 N/A Arrêtés Municipaux - Décisions, Décisions Maire
DEC_2026_073_2625_Acceptation des indemnités de Groupama pour le dégât des eaux du complexe Raymond Martin 20 août 2026 N/A Décisions Maire
Procédure préfectorale : pollution de l’air 13 août 2026 N/A Arrêtés Préfectoraux
DEC_2026_072_2624_Avenant à la convention d’occupation précaire et révocable avec Madame Catherine CHAMAGNE 11 août 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_071_2623_Avenant n°3 au marché de Prestations de nettoyage des locaux et de gestion des fournitures sanitaires- Lot 2 11 août 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_070_2622_Avenant n°3 au marché de Prestations de nettoyage des locaux et de gestion des fournitures sanitaires- Lot 1 11 août 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_069_2621_Avenant n°1 au marché public n°25066-01  » Maintenance, gestion et performance énergétique de l’éclairage public- Lot 1 11 août 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_068_Convention d’occupation temporaire pour la mise à disposition gratuite de l’Auditorium Pierre Malbosc au profit de Cultura Plan de Campagne 11 août 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_066_2618_Avenant n°2 au marché public n°25008-Lot n° 1- Travaux de climatisation et de chauffage dans les écoles Petit Lac et Trébillane de la Commune de Calas 11 août 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_065_2617_Avenant n°2 au marché public n°25008-Lot n° 3- Travaux de climatisation et de chauffage dans les écoles Petit Lac et Trébillane de la Commune de Calas 11 août 2026 N/A Décisions Maire
Arrêté préfectoral – état de vigilance département des Bouches-du-Rhône 6 août 2026 N/A Arrêtés Préfectoraux
Arrêté 2026-391B_accordant AT25K0016_SCI VENDOME 28 juillet 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Arrêtés Municipaux - Décisions, Décisions Maire
Arrêté 2026-390B_accordant AT25K0014_CHAISE LONGUE 28 juillet 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Arrêtés Municipaux - Décisions, Décisions Maire
Arrêté 2026-392B_accordant AT25K0017_COURIR 28 juillet 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Arrêtés Municipaux - Décisions, Décisions Maire
Arrêté 2026-393B_accordant AT25K0018_ALIVE 28 juillet 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Arrêtés Municipaux - Décisions, Décisions Maire
Arrêté 2026-394B_accordant AT25K0019_CELIO 28 juillet 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Arrêtés Municipaux - Décisions, Décisions Maire
Arrêté 2026-395B__accordant AT25K0020_FOOTLOCKER 28 juillet 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Arrêtés Municipaux - Décisions, Décisions Maire
DEC_2026_064_2616_Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle « Félicita » 27 juillet 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_063_2615_Signature d’un contrat de services et de maintenance d’une application web et mobile avec la société YOMU 27 juillet 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_062_2614_Signature d’un bail d’habitation pour un logement communal 23 juillet 2026 N/A Décisions Maire
2026_061_2613_Approbation et signature de l’avenant N°1 à la convention de subvention N°OFB-23-0490 relative au projet « Atlas de la Biodiversité Communale de Cabriès » 23 juillet 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_060_2612_Dates de fermetures 2027 de la crèche Li Esquirou 20 juillet 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_059_2611_Dates de fermetures 2027 de la crèche Li Cabrichou 20 juillet 2026 N/A Décisions Maire
A_2026_091_E_Arrêté de délégation de signature à M. Terence Stamper en sa qualité de chef du pôle Finances et Ressources 20 juillet 2026 N/A Arrêtés Municipaux
DEC_2026_058_2610_Demande de fonds de concours exceptionnel à la Métropole 20 juillet 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_057_2609_Abrogation de la décision n°2022/082/2186 relative à la mise en place d’astreintes financières pour les infractions à l’urbanisme 20 juillet 2026 N/A Décisions Maire
DEL_2026_046_Décision modificative du budget de la commune n°1 – Exercice 2026 20 juillet 2026 N/A Délibérations
DEL_2026_045_Budget principal et budget annexe – Annexe 2025- Adoption du compte financier unique 20 juillet 2026 N/A Délibérations
ARRETE PREFECTORAL N°2026-07 PORTANT AUTORISATION DE PENETRER DANS LES PROPRIETES PRIVEES SITUEES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE 7 juillet 2026 N/A Arrêtés Préfectoraux
Arrêté 2026/078/E nomination régisseur et mandataires suppléants – Régie droits de place 7 juillet 2026 N/A Arrêtés Municipaux
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