Récépissé de Dépôt

Nom du fichier Date de dépôt Date de retrait Catégorie
MODIFICATION DU PLUi – enquête publique 16/09 au 02/10 28 août 2025 N/A Métropole
DEC_2025_081_2512_Convention d’occupation temporaire du domaine public avec la SARL « TRATTORIA JC » 28 août 2025 N/A Décisions Maire
DEC-2025_080_2511_Convention d’occupation temporaire du domaine public avec la société « MITOZZO-LA RESERVE » 28 août 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2025_079_2510_Contrat de cession de droit d’exploitation d’un spectacle- Le manège à vélo 28 août 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2025_078_2509_Convention d’occupation temporaire du domaine public avec la société « #ENK » 28 août 2025 N/A Décisions Maire
Arrêté 2025/507-B_autorisation de poursuite d’activité_ CHINA EXPRESS 27 août 2025 N/A Arrêtés Municipaux, Arrêtés Municipaux - Décisions
A_2025/506-B_Accordant_AT01301925K0032_AROMA ZONE 27 août 2025 N/A Arrêtés Municipaux, Arrêtés Municipaux - Décisions
A_2025/505-B_Accordant_AT0301925K0025_HAPPY CURL 27 août 2025 N/A Arrêtés Municipaux, Arrêtés Municipaux - Décisions
Arrêté 2025/510-B_Autorisation de poursuite d’activité « ARMAND THIERRY » 27 août 2025 N/A Arrêtés Municipaux, Décisions Maire
Arrêté 2025/518-B_accordant l’AT01301925K0023_TEMPUR 27 août 2025 N/A Arrêtés Municipaux
DEC_2025_077_2508_Concluson d’un contrat pour le transport des animaux avec la société CAT AND CHRIS 26 août 2025 N/A Décisions Maire
AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE Pole d’échange multimodal 14 août 2025 N/A Arrêtés Préfectoraux, Enquêtes Publiques
DEL_2025_042_Approbation de la convention de financement de travaux pour l’intégration des réseaux de communication électroniques de la D60d (route de Rans) avec le Territoire d’Energie des Bouches-du-Rhône, Programme 2025 29 juillet 2025 N/A Délibérations
DEL_2025_041_Approbation de la convention de financement de travaux pour l’intégration des ouvrages de distribution publique d’énergie électrique de la D60d (route de Rans) avec le Territoire d’Energie des Bouches-du-Rhône, Programme 2025 29 juillet 2025 N/A Délibérations
DEL_2025_040_Avenant n°1 à la convention de financement de travaux pour l’intégration des réseaux de communications électroniques de la RD8 (route de Violési) avec le Territoire d’Energie des Bouches-du-Rhône, Programme 2021 29 juillet 2025 N/A Délibérations
DEL_2025_039_Avenant n°1 à la convention de financement de travaux pour l’intégration des ouvrages de distribution publique d’énergie électrique de la RD8 (route de Violési) avec le Territoire d’Energie des Bouches-du-Rhône, Programme 2021 29 juillet 2025 N/A Délibérations
DEL_2025_038_Subvention spécifique pour le projet « Soirée 1er anniversaire » de l’association Jeunes Sud Evènements » 29 juillet 2025 N/A Délibérations
DEL_2025_037_Reconduction de la convention de partenariat culturel 2025/2026 avec le Département des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif « Provence en scène » 29 juillet 2025 N/A Délibérations
DEL_2025_036_Constitution d’un groupement de commandes en vue de la création et de la gestion d’un relais petite enfance 29 juillet 2025 N/A Délibérations
DEL_2025_035_Convention relative à la mise en place d’un Projet Educatif de Territoire et d’un Plan mercredi 29 juillet 2025 N/A Délibérations
DEL_2025_034_Garantie de l’emprunt de la société UNICIL dans le cadre de l’opération « EMMAUS » 29 juillet 2025 N/A Délibérations
DEL_2025_033_Mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents 29 juillet 2025 N/A Délibérations
DEC_2025_074_2505_Dates de fermetures 2026 de la crèche Li Cabrichou 29 juillet 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2025_073_2504_Dates de fermetures 2026 de la crèche Li Esquirou 29 juillet 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2025_072_2503_Acceptation du legs particulier de Monsieur Jean-Pierre Giavelli au profit de la commune de Cabriès 29 juillet 2025 N/A Décisions Maire
A_2025_475-B accordant l’AT01301925K0016 SCI VENDOME COMMERCES 25 juillet 2025 25 septembre 2025 Arrêtés Municipaux
A_2025_474-B accordant l’AT01301925K0015 SCI VENTRON COMMERCES 25 juillet 2025 25 septembre 2025 Arrêtés Municipaux
CREATION ZAP 24 juillet 2025 N/A Arrêtés Préfectoraux
PLUi_M2 : définition des objectifs et modalités de concertation 22 juillet 2025 31 août 2025 Métropole, Métropole / Département
PLUI_RA1_Prescription_définition des objectifs_modalités de concertation 22 juillet 2025 31 août 2025 Métropole
A_2025_469-B refusant l’AT01301925K0029 AUTO TREBILLANE 22 juillet 2025 22 septembre 2025 Arrêtés Municipaux
A_2025_457-B refusant l’AT01301925K0017 BESTIES BAKERY 22 juillet 2025 22 septembre 2025 Arrêtés Municipaux
A_2025_456-B accordant l’AT01301925K0014 FITNESS PARK 18 juillet 2025 18 septembre 2025 Arrêtés Municipaux
A_2025_455-B accordant l’AT01301925K0013 NOUMABIO 18 juillet 2025 18 septembre 2025 Arrêtés Municipaux
DEC_2025_071_2502_Signature de contrat de service PAYZEN pour le compte de la société ARPEGE 11 juillet 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2025_070_2501_Demande de subvention au Département des Bouches-du-Rhône au titre de l’aide aux communes – Amélioration de la forêt communale et pour les OLD 11 juillet 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2025_069_2500_Demande de subvention au Département des Bouches-du-Rhône au titre de l’aide aux communes – Amélioration de la forêt communale et pour les OLD 11 juillet 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2025_068_2499_Demande de subvention au Département des Bouches-du-Rhône au titre de l’aide aux communes – Végétalisation de la nouvelle centralité 11 juillet 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2025_067_2498_Demande de subvention au Département des Bouches-du-Rhône au titre de l’aide aux communes – Végétalisation de l’allée centrale de la route d’Apt 11 juillet 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2025_066_2497_Demande de subvention au Département des Bouches-du-Rhône au titre de l’aide aux communes – Plantation de haies paysagères aux jardins partagés 11 juillet 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2025_065_2496_Demande de subvention au Département des Bouches-du-Rhône au titre de l’aide aux communes -Création d’une aire de jeux végétalisée à proximité de la nouvelle centralité – TP 11 juillet 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2025_064_2495_Demande de subvention au Département des Bouches-du-Rhône au titre de l’aide aux communes -Création d’une aire de jeux végétalisée à proximité de la nouvelle centralité 11 juillet 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2025_063_2494_Demande de subvention au Département des Bouches-du-Rhône au titre de l’aide à l’amélioration des forêts et à la défense contre les incendies – Amélioration et protection de la forêt communale de Cabriès 11 juillet 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2025_062_2493_Demande de subvention au Département des Bouches-du-Rhône au titre de l’aide aux communes – Installation d’un pigeonnier contraceptif 11 juillet 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2025_061_2492_Demande de subvention au Département des Bouches-du-Rhône au titre de la Végétalisation du parking de l’Ecole Trébillane 11 juillet 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2025_060_2491_Demande de subvention au Département des Bouches-du-Rhône au titre de l’aide aux communes au titre du fonds « Embellissement des façades et des paysages de Provence » 11 juillet 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2025_059_Demande de subvention au Département des Bouches-du-Rhône au titre de l’aide aux communes – Acquisition de 100 frelons asiatiques et orientaux 11 juillet 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2025_058_2489_Demande de subvention au Département des Bouches-du-Rhône au titre de l’aide aux communes – végétalisation de deux ronds-points – nature en ville 11 juillet 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2025_057_2488_Demande de subvention au Conseil départemental des Bouches-du-Rhône au titre de l’aide aux communes – transplantation de 22 platanes sur le complexe sportif Raymond Martin 11 juillet 2025 N/A Décisions Maire
Liste des délibérations du Conseil municipal du 8 juillet 2025 11 juillet 2025 N/A Liste des Délibérations
PV- Séance du 02 avril 2025 9 juillet 2025 N/A Procès Verbaux
Séance du 8 juillet 2025 3 juillet 2025 N/A Convocations
MODIFICATIF AUTORISATION DE PENETRER RTE + annexe 3 juillet 2025 N/A Arrêtés Préfectoraux
APPROBATION SCOT 3 juillet 2025 N/A Métropole, Métropole / Département
PV d’affichage du Bureau et du Conseil de la Métropole du 26 juin 2025 1 juillet 2025 01 septembre 2025 Métropole
A_2025_037_E_Désignation de la personne responsable de l’accès aux documents administratifs ( PRADA) 27 juin 2025 N/A Arrêtés Municipaux
DEC_2025_055_2486_Signature d’un bon de commande relatif à un abonnement aux services Lexis+ territorial Plus & Lexis + AI 27 juin 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2025_056_2487_Modification des produits de la régie de recettes des affaires culturelles et fixation des tarifs du livre de Cabriès « Itinéraires, promenades dans l’espace et le temps sur la commune de Cabriès-Calas 27 juin 2025 N/A Décisions Maire
PLUi _ ENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION N°1 26 juin 2025 N/A Département, Métropole / Département
DEC_2025_054_2485_Signature d’un contrat de prestation de service pour l’execution des contrôles techniques règlementaires 25 juin 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2025_053_2484_Modification de la régie de recettes du « pôle unique » 19 juin 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2025_052_2483_Signature d’un avenant au marché n°22001 – Travaux d’infrastructure sur les voies communales- EIFFAGE ROUTE SUD 19 juin 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2025_051_2482_Signature d’un contrat de location gérance – 17 avenue de Provence-Hameau de Calas- 13480 Cabriès 19 juin 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2025_050_2481_Signature d’un bail commercial – 17 avenue de Provence- Hameau de Calas-13480 Cabriès 19 juin 2025 N/A Décisions Maire
AUTORISATION DE PENETRER RTE + Annexe 11 juin 2025 N/A Arrêtés Préfectoraux
DEC_2025_049_2480_Signature d’un marché d’assurances de dommages-ouvrage pour la construction d’un ALSH 11 juin 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2025_048_2479_Signature d’un marché de création d’un plateau d’athlétisme avec la société Eiffage 11 juin 2025 N/A Décisions Maire