Récépissé de Dépôt

Nom du fichier Date de dépôt Date de retrait Catégorie
DEC_2024_078_2419_Tarif spécial des ALSH Lou Pan Perdu et Parc Club de l’Arbois 19 novembre 2024 19 janvier 2025 Décisions Maire
DEC_2024_077_2418_Modification de la régie de recettes du « pôle unique » et instauration d’un tarif 19 novembre 2024 19 janvier 2025 Décisions Maire
DEC_2024_079_2420_Application mobile CABRIES avec la société NEOCITY. 19 novembre 2024 19 janvier 2025 Décisions Maire
DEC_2024_075_2416_Signature d’un avenant n°1 au marché n°22033 de prestation de nettoyage des locaux et de gestion des fournitures de la commune de Cabriès – Lot 2 Bâtiments municipaux culture et arts et le complexe sportif avec la société ESSI SAPHIR 19 novembre 2024 19 janvier 2025 Décisions Maire
DEC_2024_074_2415_Signature d’un avenant n°1 au marché 22033 de prestation de nettoyage des locaux et de gestion des fournitures sanitaires de la commune de Cabriès – Lot 1 Ecoles, avec la société ESSI SAPHIR 19 novembre 2024 19 janvier 2025 Décisions Maire
DEC-2024_069_2410_Signature du marché de prestation de services d’assurance pour la commune de Cabriès : dommages aux biens, responsabilité civile pénale, flotte automobile et cyber risques 19 novembre 2024 19 janvier 2025 Décisions Maire
A_2024_746-B accordant l’AT01301924K0019 PRISON ISLAND 19 novembre 2024 19 décembre 2024 Arrêtés Municipaux
A_2024_743-B accordant l’AT01301924K0026 ADN SPORT 13 19 novembre 2024 19 décembre 2024 Arrêtés Municipaux
A_2024_744-B accordant l’AT01301924K0032 ADOPT 19 novembre 2024 19 décembre 2024 Arrêtés Municipaux
DEC_2024_080_2421_Conventions d’honoraire avec Adden Avocats Méditerranée sur la DSP multi-complexe activités 18 novembre 2024 18 janvier 2025 Décisions Maire
DEL_2024_080_Fixation des ouvertures dominicales pour les commerces de détail alimentaire et non alimentaire et ceux de la branche automobile – Année 2025 12 novembre 2024 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2024_079_Maintien des activités commerciales existantes 12 novembre 2024 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2024_078_ Constitution d’une servitude sur la parcelle communale BN n° 10 en contrepartie de la cession d’une bande de terrain sur la parcelle BM n°93 12 novembre 2024 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2024_077_Constitution de servitudes de tréfonds pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau public d’eaux usées sur les parcelles cadastrées section D n°107, 340, 341 et BY n°160 au Parc Club de l’Arbois 12 novembre 2024 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2024_076_ Proposition de coupes de bois 2025 pour l’entretien de la forêt communale ( régulation et amélioration) 12 novembre 2024 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2024_075_Approbation du périmètre définitif de la Zone Agricole Protégée de la commune (ZAP) 12 novembre 2024 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2024_074_ Identification des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables ( ZAEnR) 12 novembre 2024 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2024_063_Remplacement d’un représentant de la commune au Syndicat Intercommunal du Grand Vallat ( SIGV) 12 novembre 2024 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2024_073_ Ouverture de comptes à terme 12 novembre 2024 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2024_072_ Décision modificative n°2 de la commune – Exercice 2024 12 novembre 2024 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2024_071_ Dissolution de la caisse des écoles 12 novembre 2024 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2024_070_Actualisation du règlement intérieur relatif à la restauration scolaire et aux accueils périscolaires 12 novembre 2024 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL 2024_069_ Création d’emplois d’agents recenseurs – Année 2025 12 novembre 2024 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2024_068_Recrutement de vacataires 12 novembre 2024 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2024_067_Mise à jour du tableau des effectifs du personnel communal et création d’emplois non permanents 12 novembre 2024 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2024_066_Adhésion et participation à la prévoyance 12 novembre 2024 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2024_065_Demande de subvention au Conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du Contrat Départemental pour la Transition Ecologique 2025/2026 12 novembre 2024 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2024_064_Remplacement d’élus au sein des commissions légales et municipales 12 novembre 2024 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2024_062_Election 7ème Adjoint 12 novembre 2024 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
PV Séance du 9 juillet 2024 8 novembre 2024 N/A Conseils Municipaux, Procès Verbaux
Liste des délibération au conseil municipal du 5/11/2024 6 novembre 2024 N/A Conseils Municipaux, Liste des Délibérations
Séance du 5 Novembre 2024 5 novembre 2024 N/A Conseils Municipaux, Convocations
DEC_2024_016_Signature d’un avenant à un bail à usage professionnel pour une activité de pédicure/podologue 25 octobre 2024 25 décembre 2024 Décisions Maire
DEC_2024_072_Signature d’une convention de mise à disposition de l’auditorium Pierre Malbosc au profit du Département des Bouches-du-Rhône dans le cadre de la « tournée des chants de Noël-Noël en Méditerranée  25 octobre 2024 25 décembre 2024 Décisions Maire
DEC_2024_063_2404_Avenant à la convention d’objectifs et de financement avec la CAF des Bouches du Rhône concernant les accueils de loisirs ( Alsh) extrascolaires 24 octobre 2024 24 décembre 2024 Décisions Maire
DEC_2024_065_2406_Désignation d’un avocat pour des missions de conseil dans le cadre d’un différend avec un agent communal 24 octobre 2024 24 décembre 2024 Décisions Maire
DEC_2024_064_2405_Modification de la régie de recettes du « pôle unique » 24 octobre 2024 24 décembre 2024 Décisions Maire
DEC_2024_015_2356_Signature d’un bail à usage professionnel pour une activité de pédicure/podologue 24 octobre 2024 24 décembre 2024 Décisions Maire
DEC_2024_062_2403_Convention de prestation de service pour le trappage en vue de la stérilisation des chats errants avec l’association « Chacun son Chat » 23 octobre 2024 23 décembre 2024 Décisions Maire
DEC_2024_066_2407_Désignation d’un avocat dans le cadre de la recherche d’un accord amiable avec les consorts Langlois 23 octobre 2024 23 décembre 2024 Décisions Maire
2024_070_2411_Signature d’un contrat de prestation de service pour le recrutement d’un collaborateur de cabinet 23 octobre 2024 23 décembre 2024 Décisions Maire
DEC_2024_059_2400_Signature d’un avenant de transfert avec la Société Sos Dog Service by Kepi and Pets 23 octobre 2024 23 décembre 2024 Décisions Maire
DEC_2024_052_2393_Convention avec une association spécialisée en conseils diététiques, pour accompagner à l’élaboration des menus de la restauration collective. 23 octobre 2024 23 décembre 2024 Décisions Maire
A_2024_682-B_Arrêté accordant l’AT01301924K0029 NOCIBE 22 octobre 2024 22 décembre 2024 Arrêtés Municipaux
A_2024_681_B_Arrêté accordant l’AT01301924K0025 PIATTO DI NONNA 22 octobre 2024 22 décembre 2024 Arrêtés Municipaux
A_2024_680-B_Arrêté accordant AT01301924K0024 SCI VENDOME COMMERCES 21 octobre 2024 21 novembre 2024 Arrêtés Municipaux
AR_2024_051_E_Désignation des membres non élus du conseil d’administration du C.C.A.S 21 octobre 2024 21 décembre 2024 Arrêtés Municipaux, Arrêtés Municipaux - Décisions
PV d’affichage du Bureau et du Conseil de la Métropole du 10 octobre 2024 18 octobre 2024 18 décembre 2024 Métropole
AR_2024_653_B _Accord avec prescriptions d’une autorisation de travaux ERP N°AT01301924K0022 16 octobre 2024 16 décembre 2024 Arrêtés Municipaux, Arrêtés Municipaux - Décisions
ENQUETE PUBLIQUE SCOT 14 octobre 2024 N/A Enquêtes Publiques, Métropole
Bureau et du Conseil de la Métropole du jeudi 10 octobre 2024 4 octobre 2024 04 décembre 2024 Métropole
DEC_2024_065_2406_Désignation d’un avocat pour des missions de conseil dans le cadre d’un différend avec un agent communal 30 septembre 2024 N/A Décisions Maire
DEC_2024_063_2044_Avenant à la convention d’objectifs et de financement avec la CAF des Bouches-du-Rhône concernant les accueils de loisirs (ALSH) extrascolaires. 30 septembre 2024 N/A Décisions Maire
DEC_2024_062_2403_Convention de prestation de service pour le trappage en vue de la stérilisation des chats errants avec l’association « Chacun son chat » 30 septembre 2024 24 décembre 2024 Décisions Maire
ARRETE N° 2024-575B Préemption parcelle DB 51 lot 102 24 septembre 2024 N/A Arrêtés Municipaux
AVIS RETROCESSION PARCELLE BT 7 24 septembre 2024 N/A Divers