Récépissé de Dépôt

Nom du fichier Date de dépôt Date de retrait Catégorie
DEC_2026_020_2572_Signature d’un contrat triennal de désinsectisation et dératisation avec la société Rentokil initial 18 février 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_019_2571_Signature d’un contrat professionnel de fourniture de gaz propane en citerne et de prestations d’entretien avec la société BUTAGAZ 18 février 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_018_2570_Convention d’occupation précaire et révocable avec Madame Catherine CHAMAGNE 18 février 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_017_2569_Demande de subvention au département des Bouches-du-Rhône au titre du fonds « Acquisition foncière et immobilière » 18 février 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_016_2568_Actualisation du prix plancher des crèches pour l’année 2026 18 février 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_015_2567_Signature d’un contrat relatif à l’analyse des besoins sociaux ( ABS) de la commune de Cabriès 18 février 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_014_2566_Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – Provence en scène – Les Fables de la Fontaine 18 février 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_013_2565_Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – Provence en scène – JO KEITA EXPERIENCE 18 février 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_012_2564_Clôture de la régie de recettes « sports » 18 février 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_011_2563_Signature d’un contrat de maintenance des progiciels SIECLE : gestion de l’état civil et SIECLE IMAGE : gestion des actes d’état civil numérisés avec la société LOGITUD solutions 18 février 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_010_2562_Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle  » La Compagnie des Spectres » 18 février 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_008_2560_Convention de partenariat relative à la gestion de composteurs collectifs sur le domaine public 18 février 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_009_2561_Demande de subvention au Département des Bouches-du-Rhône au titre de  » l’Aide au Développement Culturel des Communes » dans le cadre du festival « la Maison des Arts en balade » 18 février 2026 N/A Décisions Maire
PLUI : BILAN DE LA CONCERTATION REVISION ALLEGEE N°1 16 février 2026 N/A Métropole
PLUI : ARRET DU PROJET DE REVISION ALLEGEE N°1 16 février 2026 N/A Métropole
DEC_2026_008_2560 : convention de partenariat relative à la gestion de composteurs collectifs sur le domaine public 10 février 2026 N/A Décisions Maire
Arrêté 2026/067-B_accordant l’AT01301925K0052_SNCF VOYAGEURS 6 février 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Arrêtés Municipaux - Décisions, Décisions Maire
Arrêté 2026/068-B_accordant l’AT01301925K0049_SAS PF 1 6 février 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Arrêtés Municipaux - Décisions, Décisions Maire
Arrêté 2026/069-B_accordant l’AT01301925k0050_BOULANGER 6 février 2026 N/A Arrêtés Municipaux - Décisions, Décisions Maire
DEC_206_007_2559_Signature d’un avenant au contrat de police d’assurance des œuvres d’arts appartenant ou exposées au Musée Edgar Mélik de Cabriès avec la société AXA ART/XL Insurance Compagny SE 23 janvier 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_006_2558_Conclusion d’un contrat d’audit et de conseil en aménagement du territoire et d’un contrat de mise à disposition de software et des services associés avec la société LEYTON CTR 23 janvier 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_005_2557_Demande de subvention au Département des Bouches-du-Rhône au titre de son dispositif Travaux de Proximité pour l’opération « rénovation et valorisation du rez-de-chaussée du Musée Edgar Mélik labellisé Maison des Illustres 23 janvier 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_004_2556_Approbation d’une convention de prestation de services avec la société ECOFINANCE relative à l’accompagnement et à l’optimisation des bases fiscales des locaux d’habitation et des locaux économiques 23 janvier 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_003_2555_Approbation d’une convention de prestation de services avec la société ECOFINANCE relative à l’étude et à l’analyse du régime des taxes foncières supportées par la collectivité 23 janvier 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_002_2554_Signature d’un contrat de maintenance N°2025103607 avec la société LOGITUD SOLUTIONS pour le logiciel MUNICIPOL 23 janvier 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_001_2553_Signature d’un bon de commande relatif à un abonnement aux services Lexis + Territorial Plus 23 janvier 2026 N/A Décisions Maire
Arrêté 2025/801B_accordant AT01301925K0045_SNCF-PSH 9 janvier 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Arrêtés Municipaux - Décisions
DEC_2025_121_2552_Acceptation du don de l’œuvre d’art  » Deux peintres-deux visages » de l’artiste Jean-Michel Cordier 31 décembre 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2025_120_2551_Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – Provence en Scène « Et la lumière fut ! » 31 décembre 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2025_119_2550_Contrat exécution contrôles techniques des aires de jeux de la commune 31 décembre 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2025_118_2549_Contrat de fourniture de gaz naturel 31 décembre 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2025_117_2548_Contrat de fourniture de fioul 31 décembre 2025 N/A Décisions Maire
ARRETE DU MAIRE REORGANISATION DU STATIONNEMENT DES DEUX ROUES MOTORISES DANS LE SECTEUR DU PITON A CABRIES 22 décembre 2025 N/A Arrêtés Municipaux
Arrêté 2025_783_B Prononçant la réouverture au public d’un établissement recevant du public « l’église Sainte-Marie de la Nativité de Cabriès » 19 décembre 2025 N/A Arrêtés Municipaux
ARRETE 2025-783-B : réouverture au public Eglise Sainte Marie de la Nativité à Cabriès 19 décembre 2025 N/A Arrêtés Municipaux
DEC_2025_116_2547_Signature d’une convention d’occupation temporaire du domaine public avec la société ELECTRIC 55 CHARGING pour l’installation et l’exploitation de bornes de recharge pour véhicules électriques 18 décembre 2025 N/A Décisions Maire
PV-Séance du 5 novembre 2025 18 décembre 2025 N/A Conseils Municipaux, Procès Verbaux
Liste des délibération du conseil municipal du 16 décembre 2025 18 décembre 2025 N/A Conseils Municipaux, Liste des Délibérations
PV_ Bureau et Conseil métropolitains du 15 décembre 2025 18 décembre 2025 N/A Métropole, Métropole / Département
PLUI : APPROBATION MODIFICATION N°1 18 décembre 2025 N/A Métropole
DEC_2025_115_2546_Signature d’une convention d’utilisation des salles de la Maison Louise Garavaque entre la commune et l’Association diocésaine d’Aix et d’Arles 8 décembre 2025 N/A Décisions Maire
Ordre du jour et convocation au Conseil métropolitain du 15 décembre 2025 8 décembre 2025 N/A Métropole, Métropole / Département
Ordre du jour et convocation au Bureau métropolitain du 15 décembre 2025 8 décembre 2025 N/A Métropole, Métropole / Département
Arrêté préfectoral n°121-2025 fixant la classe du barrage du Réaltor dans le dpt des Bouches-du-Rhône et les échéances de remise des documents réglementaires 5 décembre 2025 N/A Arrêtés Préfectoraux
DEC_2025_114_2545_Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – Provence en scène – Gripeton e Tartugueta/ Gripeton e Tartugueto 5 décembre 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2025_113_2544_Convention de partenariat avec la Métropole A.M.P pour l’organisation d’un concert dans l’auditorium Pierre Malbosc, dispositif « Parcours artistique Métropolitain » 5 décembre 2025 N/A Décisions Maire
Arrêté 2025/737-B_ accordant AT01301925K0041_MAISON DU MONDE 3 décembre 2025 N/A Arrêtés Municipaux, Arrêtés Municipaux - Décisions