Récépissé de Dépôt

Nom du fichier Date de dépôt Date de retrait Catégorie
Liste des délibérations du Conseil municipal du 2 avril 2025 3 avril 2025 N/A Liste des Délibérations
PLUi : ARRETE MISE A JOUR N°1 3 avril 2025 N/A Métropole
DEC_2025_036_2467_Signature d’un contrat de maintenance pour l’entretien du terrain de football Maurice Sambuq en pelouse synthétique et liège 2 avril 2025 02 juin 2025 Décisions Maire
DEC_2025_033_Actualisation du règlement du jeu « Printemps des commerçants » 2 avril 2025 02 juin 2025 Décisions Maire
DEC_2025_031_2462_Signature d’une convention-cadre d’honoraires avec Me GIUDICELLI 2 avril 2025 02 juin 2025 Décisions Maire
DEC_2025_029_2460_Convention de séjour éducatif de l’école élémentaire Petit Lac et définition de la participation de la commune 2 avril 2025 02 juin 2025 Décisions Maire
DEC_2025_027_2458_Signature du marché de travaux d’urgence du chemin de ronde 2 avril 2025 02 juin 2025 Décisions Maire
DEC_2025_017_2448_Signature d’une convention-cadre d’honoraires avec Me ANDREANI 2 avril 2025 02 juin 2025 Décisions Maire
DEC_2025_011_2442_Signature d’une convention-cadre d’honoraires avec Me PASSET 2 avril 2025 02 juin 2025 Décisions Maire
Séance du 2 avril 2025 31 mars 2025 N/A Conseils Municipaux, Convocations
Bureau de la Métropole du jeudi 3 avril 2025 28 mars 2025 28 mai 2025 Métropole
DEC_2025_035_2466_Demande de subvention au Département des Bouches-du-Rhône pour l’opération « Création d’un local associatif pour le club de Boules de Calas » 26 mars 2025 26 mai 2025 Décisions Maire
A_2025_172-B accordant l’AT01301925K0004 IZAC 26 mars 2025 26 mai 2025 Arrêtés Municipaux
A2025_171-B accordant l’AT01301925K0003 NOCIBÉ 26 mars 2025 26 mai 2025 Arrêtés Municipaux
A_2025_169-B accorant l’AT01301924K0035 EKOSPORT 25 mars 2025 25 mai 2025 Arrêtés Municipaux
DEC_2025_034_2465_Demande de subvention au Département des Bouches-du-Rhône au titre de son dispositif Aide au développement culturel des communes 25 mars 2025 25 mai 2025 Décisions Maire
DEC_2025_029_2460_Convention de séjour éducatif de l’école élémentaire Petit Lac et définition de la participation de la commune 25 mars 2025 25 mai 2025 Décisions Maire
ARRÊTE n°2025-158 B / Mise en sécurité procédure urgente avec interdiction d’habiter et d’utiliser l’immeuble situé sur la parcelle BC0046 19 mars 2025 N/A Arrêtés Municipaux, Arrêtés Municipaux - Décisions
DEC_2025_024_2455_Renouvellement de comptes à terme 19 mars 2025 19 mai 2025 Décisions Maire
DEC_032_2463_Désignation de la S.C.P GASCHIGNARD LOISEAU MASSIGNON pour défendre les intérêts de la commune 19 mars 2025 19 mai 2025 Décisions Maire
DEC_2025_030_2461_Gratuité des entrées au musée Edgar Mélik jusqu’au 1er mars 2026 19 mars 2025 19 mai 2025 Décisions Maire
DEL_2025_017_Avenant n°2 à la convention d’occupation temporaire du domaine public avec la société SERENY CALAS 13 mars 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_016_Approbation de l’avenant à la promesse de vente entre la commune de Cabriès et la société Science Park Cabriès sur les parcelles cadastrées section D n° 107, 108, 796, 340, 341, 799, 800, 766, 544 13 mars 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_015_Approbation de l’avenant à la promesse de vente entre la commune de Cabriès et la société Science Park Cabriès sur les parcelles cadastrées section BY n° 201 et 119 13 mars 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_014_Ratification des accords pour la transition écologique en région Provence-Alpes-Côte d’Azur 13 mars 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_013_Adhésion au Projet Alimentaire Territorial et à la charte des communes métropolitaines pour une action collective en faveur de l’alimentation durable 13 mars 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_012_Vente aux enchères publiques en ligne d’une Peugeot 308 13 mars 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_011_Adhésion à la campagne de piégeage du frelon asiatique et oriental du Département des Bouches-du-Rhône 13 mars 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_010_Actualisation du règlement intérieur des crèches 13 mars 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_009_Actualisation du règlement intérieur du restaurant municipal 13 mars 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_008_Convention pluriannuelle 2024-2026 avec l’association Familles Rurales – Avenant n°1 13 mars 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_007_Définition de la méthode de calcul des provisions pour créances douteuses 13 mars 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_006_Débat sur le Rapport d’Orientation Budgétaire – budget principal et budget annexe pour l’exercice 2025. 13 mars 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_005_Revalorisation des rémunérations des vacations 13 mars 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_004_Mise à jour du tableau des effectifs du personnel communal. 13 mars 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_003_Adhésion au groupement de commande métropolitain relatif à la « Prévention et protection des risques » – Automate d’appel 13 mars 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_002_Syndicat Intercommunal du Grand Vallat – versement d’une première tranche de subvention 13 mars 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_001_Adoption de la charte de bon usage des moyens informatiques et de télécommunication 13 mars 2025 13 mai 2025 Conseils Municipaux, Délibérations
AOT/2025/006 Ludona Marché de Calas 7 mars 2025 N/A Arrêtés Municipaux
PV séance du 17 décembre 2024 7 mars 2025 N/A Procès Verbaux
Liste des délibérations du Conseil municipal du 4 Mars 2025 5 mars 2025 N/A Liste des Délibérations
DEC_2025_028_2459_ Signature du marché de construction d’un accueil de loisirs sans hébergement ( ALSH) – 12 lots 3 mars 2025 03 juin 2025 Décisions Maire
DEC_2025_026_2457_Signature du marché de transports collectifs avec chauffeur: lot 1_activités sportives ; lot 2 _ activités pédagogiques et séniors 3 mars 2025 03 mai 2025 Décisions Maire
DEC_2025_25_2456_Signature du marché de mission de recensement, d’assistance et de recouvrement de la taxe locale sur la publicité extérieure ( TLPE) 3 mars 2025 03 mai 2025 Décisions Maire
DEC_2025_023_2454_Demande de subvention au Département des Bouches-du-Rhône au titre de son dispositif « Travaux de Proximité » pour l’opération « Rénovation énergétique de la toiture du foyer rural » 28 février 2025 28 avril 2025 Décisions Maire
DEC_2025_022_2453_Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – Kontrast summer tour 2025 28 février 2025 28 avril 2025 Décisions Maire
DEC_2025_018_2449_Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – Provence en scène  » Quand on veut on peut » 28 février 2025 28 avril 2025 Décisions Maire
DEC_2025_016_2447_Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – Provence en scène – Musique du cap vert et d’ailleurs 28 février 2025 28 avril 2025 Décisions Maire
Séance du 4 mars 2025 26 février 2025 N/A Convocations
Bureau et du Conseil de la Métropole du jeudi 27 février 2025 24 février 2025 24 avril 2025 Métropole, Métropole / Département
DEC_2025_010_2441_Demande de subvention au Département des Bouches-du-Rhône au titre du fonds « Embellissement des façades et des paysages de Provence » 19 février 2025 19 avril 2025 Décisions Maire
DEC_2025_009_2440_Demande de subvention au Département des Bouches du Rhône au titre du fonds « Embellissement des façades et des paysages de Provence » 19 février 2025 19 avril 2025 Décisions Maire
DEC_2025_021_2452_Convention de partenariat avec l’E.S.A.T Les Pierres Fauves pour l’entretien des espaces verts 19 février 2025 19 avril 2025 Décisions Maire
DEC_2025_020_2451_Demande de subvention à la Région Sud PACA dans le cadre de l’appel à projet de restauration du patrimoine rural non protégé pour la restauration de la Chapelle Saint-Raphaël de Cabriès 19 février 2025 19 avril 2025 Décisions Maire
DEC_2025_007_2438_Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – Provence en scène-Compagnie Elliptique 19 février 2025 19 avril 2025 Décisions Maire
DEC_2025_006_2437_Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – Provence en scène – Anaka 19 février 2025 19 avril 2025 Décisions Maire
2025_013_2444_Signature d’un contrat de licence Gofolio avec Inetum Software France 12 février 2025 12 avril 2025 Décisions Maire
DEC_2025_012_Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle Provence en scène – Jon & John 7 février 2025 07 avril 2025 Décisions Maire
DEC_2025_015_Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle Provence en scène – Tom et la mélodie perdue 7 février 2025 07 avril 2025 Décisions Maire
DEC_2025_014_Signature d’un contrat de maintenance avec Inetum Software France 7 février 2025 07 avril 2025 Décisions Maire
DEC_2025_005_Signature d’une convention de mise à disposition des locaux de l’école élémentaire Auguste Benoit, au profit de l’association des parents d’élèves  » les écoliers du Piton » 7 février 2025 07 avril 2025 Décisions Maire
2025_002_E_AOT Pizza du midi 23/02/25 6 février 2025 N/A Arrêtés Municipaux
2025_001_E_AOT Toast’in 23/02/25 6 février 2025 N/A Arrêtés Municipaux
DEC_2025_003_2434_Désignation de Maître Passet pour défendre la commune dans le cadre de l’affaire VEGLIA 28 janvier 2025 28 avril 2025 Décisions Maire
APPROBATION REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE iNTERCOMMUNAL (RLPi) + annexe 13 janvier 2025 13 avril 2025 Métropole
DEC_2024_090_2431_Signature du marché de travaux d’étanchéité d’urgence sur le chemin de ronde de la chapelle et du musée E.Melik 10 janvier 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2024_086_2427_Virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre 10 janvier 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2024_085_2426_Signature de deux contrats avec LOGITUD SOLUTIONS : gve + municipol mobile 10 janvier 2025 N/A Décisions Maire
DEL_2024_094_Approbation de la convention avec la métropole AMP dans le cadre de l’évènement « Lecture par Nature 2024-2025 » 8 janvier 2025 N/A Délibérations
DEL_2024_093_Approbation de la convention biennale de partenariat avec le Comité d’Organisation des Fêtes de Cabriès-Calas au titre des années 2025 et 2026 8 janvier 2025 N/A Délibérations
DEL_2024_092_Approbation de la convention quinquennale de partenariats avec l’Olympique Cabriès Calas au titre des années 2025 à 2029 8 janvier 2025 N/A Délibérations
DEL_2024_091_Convention avec ALCOME pour une démarche de collecte des mégots 8 janvier 2025 N/A Délibérations
DEL_2024_090_Convention d’entretien et d’exploitation en vue de l’entretien de la voie verte sur la RD 543 8 janvier 2025 N/A Délibérations
DEL_2024_089_Garantie d’emprunt à la société UNICIL dans le cadre de l’opération « Cabriès-Route de Rans » 8 janvier 2025 N/A Délibérations
DEL_2024_088_Garantie d’emprunt à la société UNICIL dans le cadre de l’opération « Jardins d’Emile » 8 janvier 2025 N/A Délibérations
DEL_2024_087_Ouverture des crédits pour l’exercice 2025 8 janvier 2025 N/A Délibérations
DEL_2024_086_Autorisations de programme et crédits de paiement 8 janvier 2025 N/A Délibérations
DEL_2024_085_Adoption de la convention de mise à disposition de l’outil informatique « observatoire fiscal métropolitain » 8 janvier 2025 N/A Délibérations
DEL_2024_083_Avenant n°7 à la convention de gestion avec la métropole AMP au titre de la compétence « Création, aménagement et gestion des zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire » 8 janvier 2025 N/A Délibérations
DEL_2024_081_Actualisation de la convention des services numériques avec la syndicat intercommunal du Grand Vallat ( SIGV) 8 janvier 2025 N/A Délibérations
DEL_2024_082_Approbation des rapports de la Commission locale d’évaluation des charges transférées ( CLECT) du 23 septembre 2024 8 janvier 2025 N/A Délibérations