Récépissé de Dépôt

Nom du fichier Date de dépôt Date de retrait Catégorie
Arrêté 2025/713-B_accordant AT01301925K0042_JD SPORT 20 novembre 2025 N/A Arrêtés Municipaux, Arrêtés Municipaux - Décisions
DEC_2025_105_2536_Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – Stan et les baguettes d’Ollivander 19 novembre 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2025_104_2535_Signature du marché de rénovation énergétique et fonctionnelle d’un bâtiment historique au cœur du piton de Cabriès 19 novembre 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2025_097_Demande de subvention au département des Bouches-du-Rhône au titre du fonds « Embellissement des façades et des paysages de Provence 19 novembre 2025 N/A Décisions Maire
Arrêté 2025/703-B_accordant AT01301925K0027_BOMAX 17 novembre 2025 N/A Arrêtés Municipaux, Arrêtés Municipaux - Décisions
DEC_2025_103_2534_Signature d’un contrat de maintenance et d’hébergement du progiciel de gestion de la médiathèque ORPHEE avec la société C3RB 14 novembre 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2025_102_2533_Demande de subvention à la Métropole Aix-Marseille-Provence au titre du Plan Local d’Insertion et d’Emploi ( PLIE) et du fonctionnement du Bureau Municipal de l’Emploi ( BME) 14 novembre 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2026_101_2532_Acquisition d’une œuvre d’art auprès du collectionneur privé Jean-Luc Raffier 14 novembre 2025 N/A Décisions Maire
DEL_2025_046_Adhésion à la convention de participation risque santé 2025_030 du CDG 13 14 novembre 2025 N/A Délibérations
DEL_2025_069_Autorisation donnée au maire de se porter acquéreur, au nom de la Commune, d’un bien immobilier cadastrée section BO n°9, sis Route de Rans- Chemin des Bolles à Cabries 13480 13 novembre 2025 N/A Délibérations
DEL_2025_068_Approbation de la convention de servitudes avec Enedis pour l’établissement de canalisations souterraines d’électricité – Parcelle cadastrée section DB n°152-Avenue Raymond Martin 13 novembre 2025 N/A Délibérations
DEL_2025_067_Approbation de la convention constitutive de droits réels avec Enedis pour l’implantation d’un poste de distribution publique d’électricité-Parcelle cadastrée section DB n°152-Allée du Golf 13 novembre 2025 N/A Délibérations
DEL_2025_066_Approbation de la convention avec l’Atelier de l’Environnement – CPIE du Pays d’Aix pour l’accompagnement de la commune 13 novembre 2025 N/A Délibérations
DEL_2025_065_Autorisation donnée au maire de signer le compromis de vente des lots N°17, 20 et 67 de la résidence la Cabre d’Or, Allée du Golf, 13480 Cabriès en vue de leur cession à CDC Habitat Social 13 novembre 2025 N/A Délibérations
DEL_2025_064_Acceptation d’un don du Fonds de dotation « Ambition Cabriès » destiné à la réhabilitation de la Chapelle Saint-Raphaël 13 novembre 2025 N/A Délibérations
DEL_2025_063_Approbation de la convention de gestion de la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Cabriès pour l’exercice de missions relatives à la promotion du tourisme-Point d’information tourisme 13 novembre 2025 N/A Délibérations
DEL_2025_062_Fixation des ouvertures dominicales pour les commerces de détail alimentaire et non alimentaire et ceux de la branche automobile ( année 2026) 13 novembre 2025 N/A Délibérations
DEL_2025_061_Modification du règlement intérieur des ACM  » Parc Club de l’Arbois » et  » Lou Pan Perdu » 13 novembre 2025 N/A Délibérations
DEL_2025_060_Actualisation des tarifs pour l’enlèvement de certains déchets et dépôts sauvages 13 novembre 2025 N/A Délibérations
DEL_2025_059_Attribution d’une aide à la rénovation de logements sociaux ( déductible de la pénalité SRU) 13 novembre 2025 N/A Délibérations
DEL_2025_058_Exonération des pénalités de retard pour le marché n’°2100618-lot 18 13 novembre 2025 N/A Délibérations
DEL_2025_057_Autorisation donnée au maire de solliciter une demande d’aide pour des opérations de logements sociaux en acquisition-amélioration 13 novembre 2025 N/A Délibérations
DEL_2025_056_Contribution exceptionnelle volontaire de la commune au Service départemental d’Incendie et de Secours des Bouches-du-Rhône à la suite de la campagne estivale 2025 de lutte contre les feux d’espaces naturels 13 novembre 2025 N/A Délibérations
DEL_2025_055_Renouvellement des placements financiers sur comptes à terme 12 novembre 2025 N/A Délibérations
DEL_2025_054_Avance remboursable au budget annexe caveaux cavurnes et colombarium 12 novembre 2025 N/A Délibérations
DEL_2025_053_Décisions modificatives budgétaires numéro 1 des budget principal et budget annexe caveau et cavurnes 12 novembre 2025 N/A Délibérations
DEL_2025_052_Garantie d’emprunt à la société UNICIL dans le cadre de l’opération « Emmaüs » 12 novembre 2025 N/A Délibérations
DEL_2025_051_Adhésion à la plateforme « Hello CSE » 12 novembre 2025 N/A Délibérations
DEL_2025_050_Mise à jour du tableau des effectifs du personnel communal 12 novembre 2025 N/A Délibérations
DEL_2025_048_Augmentation du montant des titres-restaurants 12 novembre 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_047_Approbation de la convention d’adhésion à l’offre de service Pôle Santé du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale ( CDG 13) pour la période 2026-2027 12 novembre 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_045_Présentation du rapport du mandataire de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de l’EPL « Société du Canal de Provence et d’Aménagement de la Région Provençale » – Exerce 2024. 12 novembre 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_044_Approbation des rapports de la Commission locale d’évaluation des charges transférées ( CLECT) du 04 septembre 2025 12 novembre 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
Séance du 5 novembre 2025 12 novembre 2025 N/A Conseils Municipaux, Convocations
DEL_2025_043_Prolongation du bénéfice du dispositif du contrat communautaire pluriannuel de développement avec la Métropole Aix-Marseille-Provence 12 novembre 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
Liste des délibérations du Conseil municipal du 5 novembre 2025 12 novembre 2025 N/A Conseils Municipaux, Liste des Délibérations
PV_ Séance du 8 juillet 2025 12 novembre 2025 N/A Conseils Municipaux, Procès Verbaux
Arrêté 2025-694B_accordant l’ouverture au public_ LACOSTE 7 novembre 2025 N/A Arrêtés Municipaux, Arrêtés Municipaux - Décisions
Arrêté 2025-693B_accordant l’ouverture au public_ IZAC 7 novembre 2025 N/A Arrêtés Municipaux, Arrêtés Municipaux - Décisions
Arrêté 2025/692-B_ accordant l’ouverture au public_ WAFFLE FACTORY 7 novembre 2025 N/A Arrêtés Municipaux, Arrêtés Municipaux - Décisions
DEC_2025_100_2531_Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle-Quarte Tomas 6 novembre 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2025_098_2529_Convention d’occupation précaire et révocable avec un agent municipal 6 novembre 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2025_096_2527_Signature du marché de maintenance et de travaux d’éclairage public de la commune de Cabriès 6 novembre 2025 N/A Décisions Maire
Arrêté 2025/689-B_accordant AT01301925K0040_CENTRE NEORA 5 novembre 2025 N/A Arrêtés Municipaux, Arrêtés Municipaux - Décisions
AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC /REVISION DU SAGE DU BASSIN VERSANT DE L’ARC 3 novembre 2025 N/A Arrêtés Préfectoraux, Enquêtes Publiques
Arrêté 2025/677-B_accordant l’ouverture au public_ LA BOUTIQUE DU COIFFEUR 31 octobre 2025 N/A Arrêtés Municipaux, Arrêtés Municipaux - Décisions
Arrêté 2025/676B_accordant AT01301925K0020_LA FOIR’FOUILLE 31 octobre 2025 N/A Arrêtés Municipaux, Arrêtés Municipaux - Décisions
Arrêté 2025/649-B_accordant AT01301925K0039_KIKO 21 octobre 2025 N/A Arrêtés Municipaux, Arrêtés Municipaux - Décisions
PV_ Bureau et Conseil métropolitains_6 octobre 2025 16 octobre 2025 N/A Métropole
Arrêté 2025/642-B_fermeture du restaurant YUMMY DRIVE suite à un incendie 16 octobre 2025 N/A Arrêtés Municipaux, Arrêtés Municipaux - Décisions
DEC_2025_095_2526_Conclusion d’un avenant au contrat pour le transport des animaux avec la Société CAT AND CHRIS 10 octobre 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2025_094_2525_Signature d’un avenant N°2 à l’accord-cadre N°22042 – Missions de maîtrise d’œuvre dans le cadre de la construction, de l ‘extension ou de la rénovation du patrimoine bâti de la commune de Cabriès 10 octobre 2025 N/A Décisions Maire
Arrêté 2025/625-B_accordant AT01301925K0034_COSEC 9 octobre 2025 N/A Arrêtés Municipaux, Arrêtés Municipaux - Décisions
DEC_2025_092_2523_Signature de la convention d’occupation domaniale avec la société SICOM SA 7 octobre 2025 N/A Décisions Maire
Arrêté 604_B_Prolongation de la fermeture temporaire du centre commercial Avant-Cap à la suite d’un incident technique. 3 octobre 2025 N/A Arrêtés Municipaux
DEC_2025_091_2522_Signature d’un avenant N°5 au marché n°22001 : Travaux d’infrastructures sur les voies communales période 4 3 octobre 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2025_090_2521_Signature de l’avenant n°1 relatif au marché n° 25003 : Création d’un plateau d’athlétisme et fourniture d »équipements 3 octobre 2025 N/A Décisions Maire
Arrêté_2025_562_B_Règlementation de la circulation sur route des Frères Brun ( VC15) le 1er octobre 2025 1 octobre 2025 N/A Arrêtés Municipaux
Arrêté 2025_601_B_Fermeture temporaire du centre commercial Avant-Cap à la suite d’un incident technique 1 octobre 2025 N/A Arrêtés Municipaux
AP n°100-2025 instaurant l’état de vigilance sécheresse sur le secteur Touloubre amont 1 octobre 2025 N/A Arrêtés Préfectoraux
Ordre du jour et convocation au Conseil Métropolitain du 6 octobre 29 septembre 2025 N/A Métropole
Ordre du jour et convocation au Bureau Municipal du Conseil Métropolitain du 6 octobre 29 septembre 2025 N/A Métropole
DEC_2025_089_Désignation de la SELARL SINDRES pour défendre la commune dans le cadre de l’affaire ETDM 29 septembre 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2025_088_2519_Convention de partenariat pour l’organisation de cours de théâtre à la Maison des Arts de Cabriès 29 septembre 2025 N/A Décisions Maire
Arrêté 2025/594-B_accordant AT01301925K0037_ROYAL KIDS 25 septembre 2025 N/A Arrêtés Municipaux, Arrêtés Municipaux - Décisions
Arrêté 2025-593B_accordant AT01301925K0035_HORLOGERIE 25 septembre 2025 N/A Arrêtés Municipaux, Arrêtés Municipaux - Décisions
Arrêté 2025/592-B_accordant AT01301925K0028_BONOBO F 25 septembre 2025 N/A Arrêtés Municipaux, Arrêtés Municipaux - Décisions
Arrêté 2025/588-B_ refusant l’AT01301925K0030_CELEBRATING LIFE 24 septembre 2025 N/A Arrêtés Municipaux, Arrêtés Municipaux - Décisions
Arrêté 2025/587-B_autorisation de poursuite d’activité_AFASEC bât B 24 septembre 2025 N/A Arrêtés Municipaux, Arrêtés Municipaux - Décisions
Arrêté 2025/586-B_Autorisation de poursuite d’activité_ AFASEC Bât C 24 septembre 2025 N/A Arrêtés Municipaux, Arrêtés Municipaux - Décisions
Arrêté 2025/585-B_ Autorisation de poursuite d’activité_ AFASEC bât A 24 septembre 2025 N/A Arrêtés Municipaux, Arrêtés Municipaux - Décisions
DEC_2025_087_2518_Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – Provence en scène – L’enfant 16 septembre 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2025_085_2516_Signature de l’avenant N°1 relatif au marché n°24006-01 Construction de l’ALSH de Cabries – Lot 1 : Fondation Gros-œuvre Façades 16 septembre 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2025_084_2515_Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – Amor à mort 16 septembre 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2025_083_2514_Signature de l’avenant N°1 relatif au marché n°24006-02 Construction de l’ALSH de Cabries – Lot 2 : Charpente Bois Couverture 16 septembre 2025 N/A Décisions Maire
ARRETE PREFECTORAL OUVERTURE ENQUETE PUBLIQUE MRS 6 BOUC BEL AIR 16 septembre 2025 N/A Arrêtés Préfectoraux
Avis d’enquête publique société DIGITAL MRS6 Bouc Bel Air 16 septembre 2025 N/A Arrêtés Préfectoraux, Enquêtes Publiques
Arrêté 2025/545-B_Accordant l’AT01301925K0022_ADIDAS 10 septembre 2025 N/A Arrêtés Municipaux, Arrêtés Municipaux - Décisions
Arrêté 2025/544-B_Accordant l’AT0131925K0026_WINGSTOP 10 septembre 2025 N/A Arrêtés Municipaux, Arrêtés Municipaux - Décisions
Arrêté préfectoral n°94-2025 du 21 août 2025 – alerte renforcée TOULOUBRE amont 1 septembre 2025 N/A Arrêtés Préfectoraux
MODIFICATION DU PLUi – enquête publique 16/09 au 02/10 28 août 2025 N/A Métropole
DEC_2025_081_2512_Convention d’occupation temporaire du domaine public avec la SARL « TRATTORIA JC » 28 août 2025 N/A Décisions Maire
DEC-2025_080_2511_Convention d’occupation temporaire du domaine public avec la société « MITOZZO-LA RESERVE » 28 août 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2025_079_2510_Contrat de cession de droit d’exploitation d’un spectacle- Le manège à vélo 28 août 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2025_078_2509_Convention d’occupation temporaire du domaine public avec la société « #ENK » 28 août 2025 N/A Décisions Maire
Arrêté 2025/507-B_autorisation de poursuite d’activité_ CHINA EXPRESS 27 août 2025 N/A Arrêtés Municipaux, Arrêtés Municipaux - Décisions
A_2025/506-B_Accordant_AT01301925K0032_AROMA ZONE 27 août 2025 N/A Arrêtés Municipaux, Arrêtés Municipaux - Décisions
A_2025/505-B_Accordant_AT0301925K0025_HAPPY CURL 27 août 2025 N/A Arrêtés Municipaux, Arrêtés Municipaux - Décisions
Arrêté 2025/510-B_Autorisation de poursuite d’activité « ARMAND THIERRY » 27 août 2025 N/A Arrêtés Municipaux, Décisions Maire
Arrêté 2025/518-B_accordant l’AT01301925K0023_TEMPUR 27 août 2025 N/A Arrêtés Municipaux
DEC_2025_077_2508_Concluson d’un contrat pour le transport des animaux avec la société CAT AND CHRIS 26 août 2025 N/A Décisions Maire