Récépissé de Dépôt

Nom du fichier Date de dépôt Date de retrait Catégorie
A_2025_025_E_AOT délivrée à la Crêpe qui roule le 18 mai 2025 19 mai 2025 N/A Arrêtés Municipaux
A_2025_024_E_AOT délivrée à Le Poké d’Auré le 18 mai 2025 19 mai 2025 N/A Arrêtés Municipaux
DEC_2025_047_2478_Adoption du règlement du jeu concours photo « dans l’univers de Cézanne ». 19 mai 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2025_046_2477_Signature d’un avenant à la convention-cadre d’honoraires avec Maître ANDREANI 14 mai 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2025_045_2476_Classement des offres dans le cadre de la consultation pour une prestation d’assistance à maîtrise d’ouvrage en vue de la rédaction d’un marché de chauffage, ventilation et climatisation 14 mai 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2025_044_2475_Désignation du cabinet d’avocat Team Law pour obtenir la réformation du jugement et la résiliation d’un bail à location. 13 mai 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2025_043_2474_Modification des codes fonctions sur le budget primitif 13 mai 2025 N/A Décisions Maire
A_2025_278-B accord l’AT01301925K0009 WAFFLE FACTORY 5 mai 2025 05 juillet 2025 Arrêtés Municipaux
DEC_2025_038_Contrat de maintenance radars pédagogiques et bornes mairie et Pradelles 2025-2028 5 mai 2025 N/A Décisions Maire
A_2025_277-B accordant l’AT01301925K0006 STUDIO JB IMAGE 5 mai 2025 05 juillet 2025 Arrêtés Municipaux
DEC_2025_041_Signature d’un marché de remplacement et maintenance des photocopieurs de la ville de Cabriès à l’état neuf ou reconditionnés 5 mai 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2025_040_Signature d’une convention pluriannuelle d’études 2025è2026 avec l’agence d’urbanisme Pays d’Aix-Durance 5 mai 2025 N/A Décisions Maire
DEC_2025_039_Signature d’une commande de certificats électroniques pour la télétransmission des actes de la commune au représentant de l’état dans le département 5 mai 2025 N/A Décisions Maire
A_2025_023_E_AOT délivrée à U Mathéo pour Nature Color Run 30 avril 2025 N/A Arrêtés Municipaux
A_2025_022_E_AOT délivrée à Perarnaud Dominque pour nature Color Run 30 avril 2025 N/A Arrêtés Municipaux
A_2025_021_E_AOT délivrée à L’ENK pour Nature Color Run 30 avril 2025 N/A Arrêtés Municipaux
A_2025_020_E_AOT délivrée à Saveurs au vent pour Nature Color Run 30 avril 2025 N/A Arrêtés Municipaux
A_2025_018_E_AOT délivrée à Le churros festival MDA 25 avril 2025 N/A Arrêtés Municipaux
A_2025_017_E AOT délivrée à Tutti ravioli festival MDA 25 avril 2025 N/A Arrêtés Municipaux
A_2025_016_E_AOT délivrée à Poké d’Auré festival MDA 25 avril 2025 N/A Arrêtés Municipaux
A_2025_015_E_AOT délivrée à Saveurs des vents fête du cheval 25 avril 2025 N/A Arrêtés Municipaux
A_2025_014_E_AOT délivrée à La crêpe qui roule fête du cheval 25 avril 2025 N/A Arrêtés Municipaux
A_2025_013_E_AOT_Christophe Trait fête du cheval 25 avril 2025 N/A Arrêtés Municipaux
A_2025_011_E_AOT délivrée à Le Churros fête du cheval 25 avril 2025 N/A Arrêtés Municipaux
A_2025_010_E_AOT délivrée à Poké d’Auré fête du cheval 25 avril 2025 N/A Arrêtés Municipaux
A_2025_009_E_AOT délivrée à M Broche Nicolas fête du cheval 25 avril 2025 N/A Arrêtés Municipaux
AVIS ENQUETE GAZELENERGIE 17 avril 2025 N/A Enquêtes Publiques
DEL_2025_032_Projet de transformation de la résidence de la Cabre d’Or 15 avril 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_031_Précision sur la valeur vénale de la parcelle BN n°10 dans le cadre de la constitution d’une servitude de passage 15 avril 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_030_Participation prévisionnelle des communes membres du SIGV pour l’exercice 2025 15 avril 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_029_Subventions aux associations pour l’exercice 2025 15 avril 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_028_Budget annexe « création et concessions de caveaux, cavurnes et colombariums » – Examen et vote du budget primitif de l’exercice 2025. 15 avril 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_027_Budget annexe 2024 « création et concessions de caveaux, cavurnes et colombariums » – Adoption du compte administratif du maire 15 avril 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_026_Budget annexe 2024 « création et concessions de caveaux, cavurnes et colombariums » – Adoption du compte de gestion du trésorier 15 avril 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_024_Budget de la commune 2024 – Affectation du résultat de l’exercice 2024 15 avril 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_023_Budget de la commune 2024 – Adoption du compte administratif du maire 15 avril 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_022_Budget de la commune 2024 – Adoption du compte de gestion du trésorier 15 avril 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_021_Fixation des taux d’imposition pour 2025 15 avril 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_020_Modification de la date de versement du complément indemnitaire annuel (CIA) 15 avril 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_019_Acquisition d’un fonds de commerce 15 avril 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_018_Attribution de véhicules de fonction ou de service 15 avril 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
PV Séance du 4 mars 2025 14 avril 2025 N/A Conseils Municipaux, Procès Verbaux
A_2025_214-B accordant l’AT01301925K0005 EXPOSITION CULTURELLE 10 avril 2025 10 juin 2025 Arrêtés Municipaux
A_2025_210-B accordant l’AT01301925K0002 SIHEM CREATION 10 avril 2025 10 juin 2025 Arrêtés Municipaux
A_2025_208-B accordant l’AT01301925K0001 PROMOSUD 9 avril 2025 09 juin 2025 Arrêtés Municipaux
A_2025_198-B accordant l’AT01301924K0036 ZINAMARA 8 avril 2025 08 juin 2025 Arrêtés Municipaux
A_2025_197-B accordant l’AT01301924K0037 LE CLAN DES SAVEURS 8 avril 2025 08 juin 2025 Arrêtés Municipaux
Liste des délibérations du Conseil municipal du 2 avril 2025 3 avril 2025 N/A Liste des Délibérations
PLUi : ARRETE MISE A JOUR N°1 3 avril 2025 N/A Métropole
DEC_2025_036_2467_Signature d’un contrat de maintenance pour l’entretien du terrain de football Maurice Sambuq en pelouse synthétique et liège 2 avril 2025 02 juin 2025 Décisions Maire
DEC_2025_033_Actualisation du règlement du jeu « Printemps des commerçants » 2 avril 2025 02 juin 2025 Décisions Maire
DEC_2025_031_2462_Signature d’une convention-cadre d’honoraires avec Me GIUDICELLI 2 avril 2025 02 juin 2025 Décisions Maire
DEC_2025_029_2460_Convention de séjour éducatif de l’école élémentaire Petit Lac et définition de la participation de la commune 2 avril 2025 02 juin 2025 Décisions Maire
DEC_2025_027_2458_Signature du marché de travaux d’urgence du chemin de ronde 2 avril 2025 02 juin 2025 Décisions Maire
DEC_2025_017_2448_Signature d’une convention-cadre d’honoraires avec Me ANDREANI 2 avril 2025 02 juin 2025 Décisions Maire
DEC_2025_011_2442_Signature d’une convention-cadre d’honoraires avec Me PASSET 2 avril 2025 02 juin 2025 Décisions Maire
Séance du 2 avril 2025 31 mars 2025 N/A Conseils Municipaux, Convocations
ARRÊTE n°2025-158 B / Mise en sécurité procédure urgente avec interdiction d’habiter et d’utiliser l’immeuble situé sur la parcelle BC0046 19 mars 2025 N/A Arrêtés Municipaux, Arrêtés Municipaux - Décisions
DEL_2025_017_Avenant n°2 à la convention d’occupation temporaire du domaine public avec la société SERENY CALAS 13 mars 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_016_Approbation de l’avenant à la promesse de vente entre la commune de Cabriès et la société Science Park Cabriès sur les parcelles cadastrées section D n° 107, 108, 796, 340, 341, 799, 800, 766, 544 13 mars 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_015_Approbation de l’avenant à la promesse de vente entre la commune de Cabriès et la société Science Park Cabriès sur les parcelles cadastrées section BY n° 201 et 119 13 mars 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_014_Ratification des accords pour la transition écologique en région Provence-Alpes-Côte d’Azur 13 mars 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_013_Adhésion au Projet Alimentaire Territorial et à la charte des communes métropolitaines pour une action collective en faveur de l’alimentation durable 13 mars 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_012_Vente aux enchères publiques en ligne d’une Peugeot 308 13 mars 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_011_Adhésion à la campagne de piégeage du frelon asiatique et oriental du Département des Bouches-du-Rhône 13 mars 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_010_Actualisation du règlement intérieur des crèches 13 mars 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_009_Actualisation du règlement intérieur du restaurant municipal 13 mars 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_008_Convention pluriannuelle 2024-2026 avec l’association Familles Rurales – Avenant n°1 13 mars 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_007_Définition de la méthode de calcul des provisions pour créances douteuses 13 mars 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_006_Débat sur le Rapport d’Orientation Budgétaire – budget principal et budget annexe pour l’exercice 2025. 13 mars 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_005_Revalorisation des rémunérations des vacations 13 mars 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_004_Mise à jour du tableau des effectifs du personnel communal. 13 mars 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_003_Adhésion au groupement de commande métropolitain relatif à la « Prévention et protection des risques » – Automate d’appel 13 mars 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
DEL_2025_002_Syndicat Intercommunal du Grand Vallat – versement d’une première tranche de subvention 13 mars 2025 N/A Conseils Municipaux, Délibérations
A_AOT/2025/006 Ludona Marché de Calas 7 mars 2025 N/A Arrêtés Municipaux
PV séance du 17 décembre 2024 7 mars 2025 N/A Procès Verbaux
Liste des délibérations du Conseil municipal du 4 Mars 2025 5 mars 2025 N/A Liste des Délibérations
DEC_2025_028_2459_ Signature du marché de construction d’un accueil de loisirs sans hébergement ( ALSH) – 12 lots 3 mars 2025 03 juin 2025 Décisions Maire