Récépissé de Dépôt

Nom du fichier Date de dépôt Date de retrait Catégorie
Séance du 29 avril 2026 24 avril 2026 N/A Convocations
Ordre du jour du Bureau du Conseil Métropolitain du 28 avril 2026 22 avril 2026 N/A Métropole
Convocation et ordre du jour du Conseil Métropolitain du 28 avril 2026 22 avril 2026 N/A Métropole
DEL_2026_023_Approbation du principe de la mise en place d’une résidence d’artiste au sein du bâtiment communal dit de l’ancienne prison et approbation de la convention d’accueil 15 avril 2026 N/A Délibérations
DEL_2026_022_yndicat intercommunal du grand vallat – Participations provisoires des communes membres- Exercice 2026 15 avril 2026 N/A Délibérations
DEL_2026_021_Débat sur le rapport d’orientation 15 avril 2026 N/A Délibérations
DEL_2026_020_Création de 13 comités consultatifs 15 avril 2026 N/A Délibérations
DEL_2026_019_Création de 7 commissions municipales permanentes et désignation de leurs membres 15 avril 2026 N/A Délibérations
DEL_2026_018_Désignation des représentants de la commune dans les organismes extérieurs 15 avril 2026 N/A Délibérations
DEL_2026_017_Centre Communal d’Action Sociale – Fixation du nombre de conseillers municipaux membres du conseil d’administration et élection des conseillers municipaux membres 15 avril 2026 N/A Délibérations
DEL_2026_016_Commission Consultative des Services Publics Locaux – Désignation de ses membres 15 avril 2026 N/A Délibérations
DEL_2026_015_Commission de Délégation de Service Public ( CDSP) – Election des membres de la Commission 15 avril 2026 N/A Délibérations
DEL_2026_014_Commission d’Appel d’Offres ( CAO) – Election des membres de la commission 15 avril 2026 N/A Délibérations
DEL_2026_013_Commission communal des impôts directs ( CCID) – Etablissement de la liste des contribuables proposés pour siéger à cette commission 15 avril 2026 N/A Délibérations
DEL_2026_012_Mise à jour du tableau des effectifs du personnel communal 15 avril 2026 N/A Délibérations
DEL_2026_011_Attribution de véhicules de fonction et de service 15 avril 2026 N/A Délibérations
DEL_2026_010_Formation des membres du conseil municipal 15 avril 2026 N/A Délibérations
DEL_2026_Modalités de prise en charge des frais supportés par les conseillers municipaux dans le cadre de leur fonction 15 avril 2026 N/A Délibérations
DEL_2026_008_Indemnités de fonctions du maire, des adjoints et des conseillers municipaux titulaires d’une délégation 15 avril 2026 N/A Délibérations
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 8 avril 2026 10 avril 2026 N/A Liste des Délibérations
Ordre du jour du Conseil de Métropole du jeudi 16 avril 10 avril 2026 N/A Métropole
AOT FOODTRUCKS « NATURE COLOR RUN » 10 avril 2026 N/A Arrêtés Municipaux
PV de la Séance du 16 décembre 2025 9 avril 2026 N/A Procès Verbaux
Liste des délibérations du Conseil municipal du 21 mars 2026 9 avril 2026 N/A Liste des Délibérations
DEL_2026_006_Modalités de dépôt des listes concernant l’élection des représentants de l’assemblée délibérante à la commission d’appel d’offre (CAO) et à la commission de Délégation de Service Public 9 avril 2026 N/A Délibérations
DEl_2026_005_Délégation générale du Conseil municipal au Maire 9 avril 2026 N/A Délibérations
DEL_2026_004_Lecture de la Charte de l’élu local 9 avril 2026 N/A Délibérations
DEL_2026_003_Election des adjoints au Maire 9 avril 2026 N/A Délibérations
DEL_2026_002_Fixation du nombre d’adjoins au Maire 9 avril 2026 N/A Délibérations
DEL_2026_001_ Election du Maire de la Commune 9 avril 2026 N/A Délibérations
DEC_2026_033_2585_Demande de subvention au Département des Bouches-du-Rhône au titre de l’aide aux communes pour l’acquisition de trois véhicules électriques 9 avril 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_032_2584_Demande de subvention au Département des Bouches-du-Rhône au titre de l’aide aux communes pour l’installation d’ombrières photovoltaïques sur le complexe sportif Raymond Martin 9 avril 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_031_2583_Demande de subvention au Département des Bouches-du-Rhône au titre de l’aide aux communes pour l’installation d’ombrières photovoltaïques sur le parking de l’Oustau Per Touti 9 avril 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_030_2582_Demande de subvention au Département des Bouches-du-Rhône au titre de son dispositif « Travaux de Proximité » pour l’opération « Rénovation énergétique du bâtiment du Verger » 9 avril 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_029_2581_Demande de subvention au Département des Bouches-du-Rhône au titre de son dispositif « Travaux de Proximité » pour l’opération « Mise aux normes des cellules de refroidissement de la cuisine centrale» 9 avril 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_028_2580_Demande de subvention au Département des Bouches-du-Rhône au titre de son dispositif « Travaux de Proximité » pour l’opération « Isolation, climatisation et amélioration de l’accueil du Pôle Petite Enfance» 9 avril 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_027_2579_Demande de subvention au Département des Bouches-du-Rhône au titre de son dispositif « Travaux de Proximité » pour l’opération « Sécurisation des bâtiments communaux » 9 avril 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_026_2578_Demande de subvention au Département des Bouches-du-Rhône au titre de son dispositif « Travaux de Proximité » pour l’opération « Sécurisation des bâtiments communaux » 9 avril 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_025_2577_Demande de subvention au département des Bouches-du-Rhône au titre de son dispositif Travaux de Proximité pour l’opération « rénovation énergétique du bâtiment du foyer rural » 9 avril 2026 N/A Décisions Maire
AOT FOODTRUCKS BENEDICTION DES CHEVAUX 9 avril 2026 N/A Arrêtés Municipaux
AOT FOODTRUCKS CARNAVAL CABRIES 9 avril 2026 N/A Arrêtés Municipaux
Arrêté 2026/158-B_accordant l’AT01301926K0004_CRYSTAL WASH 2 avril 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Arrêtés Municipaux - Décisions, Décisions Maire
DEC_2026_024_2576_Contrat de service de maintenance, réparation et remplacement des bouches et poteaux incendie 26 mars 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_023_2575_Renouvellement convention de gestion de deux pigeonniers contraceptifs 26 mars 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_022_2574_Gratuité des entrées au musée Edgar Mélik jusqu’au 1er mars 2027 26 mars 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_021_2573_Demande de subvention au département des Bouches-du-Rhône au titre du fonds « Acquisition foncière et immobilière » 26 mars 2026 N/A Décisions Maire
Conseil métropolitain_ 7 avril 2026 26 mars 2026 N/A Métropole, Métropole / Département
Arrêté 2026/148-B_accordant l’AT01301926K0002_MAISON DU MONDE 23 mars 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Arrêtés Municipaux - Décisions, Décisions Maire
Arrêté 2026/146-B_accordant l’AT01301926K0002 23 mars 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Arrêtés Municipaux - Décisions, Décisions Maire
Séance du 21 mars 2026 17 mars 2026 N/A Conseils Municipaux, Convocations
PLUi : Mise à jour n°2 16 mars 2026 N/A Métropole
Arrêté 2026/114-B_fermeture administrative le AR-IA (ancien LE FIRST) 5 mars 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Arrêtés Municipaux - Décisions, Décisions Maire
DEC_2026_020_2572_Signature d’un contrat triennal de désinsectisation et dératisation avec la société Rentokil initial 18 février 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_019_2571_Signature d’un contrat professionnel de fourniture de gaz propane en citerne et de prestations d’entretien avec la société BUTAGAZ 18 février 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_018_2570_Convention d’occupation précaire et révocable avec Madame Catherine CHAMAGNE 18 février 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_017_2569_Demande de subvention au département des Bouches-du-Rhône au titre du fonds « Acquisition foncière et immobilière » 18 février 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_016_2568_Actualisation du prix plancher des crèches pour l’année 2026 18 février 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_015_2567_Signature d’un contrat relatif à l’analyse des besoins sociaux ( ABS) de la commune de Cabriès 18 février 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_014_2566_Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – Provence en scène – Les Fables de la Fontaine 18 février 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_013_2565_Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle – Provence en scène – JO KEITA EXPERIENCE 18 février 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_012_2564_Clôture de la régie de recettes « sports » 18 février 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_011_2563_Signature d’un contrat de maintenance des progiciels SIECLE : gestion de l’état civil et SIECLE IMAGE : gestion des actes d’état civil numérisés avec la société LOGITUD solutions 18 février 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_010_2562_Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle  » La Compagnie des Spectres » 18 février 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_008_2560_Convention de partenariat relative à la gestion de composteurs collectifs sur le domaine public 18 février 2026 N/A Décisions Maire
DEC_2026_009_2561_Demande de subvention au Département des Bouches-du-Rhône au titre de  » l’Aide au Développement Culturel des Communes » dans le cadre du festival « la Maison des Arts en balade » 18 février 2026 N/A Décisions Maire
PLUI : BILAN DE LA CONCERTATION REVISION ALLEGEE N°1 16 février 2026 N/A Métropole
PLUI : ARRET DU PROJET DE REVISION ALLEGEE N°1 16 février 2026 N/A Métropole
DEC_2026_008_2560 : convention de partenariat relative à la gestion de composteurs collectifs sur le domaine public 10 février 2026 N/A Décisions Maire
Arrêté 2026/067-B_accordant l’AT01301925K0052_SNCF VOYAGEURS 6 février 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Arrêtés Municipaux - Décisions, Décisions Maire
Arrêté 2026/068-B_accordant l’AT01301925K0049_SAS PF 1 6 février 2026 N/A Arrêtés Municipaux, Arrêtés Municipaux - Décisions, Décisions Maire
Arrêté 2026/069-B_accordant l’AT01301925k0050_BOULANGER 6 février 2026 N/A Arrêtés Municipaux - Décisions, Décisions Maire